Projet de loi de finances rectificative pour 2017

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 355 et 369. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 355.

Je suis saisi d'un amendement no 455, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les sous-amendements nos 607 et 608 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 357, 294 et 460. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 357.

La conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 12 décembre après les questions au Gouvernement.

Sur les amendements identiques nos 357, 294 et 460, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 255, 192, 256, 190 et 254, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 192 et 256 et 190 et 254 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 255.

Nous en venons aux amendements identiques nos 192 et 256. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 192.

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.

Vous avez demandé la parole, monsieur Aubert. Je vous la donnerai sur un autre amendement, puisque Mme Dalloz souhaite la reprendre et qu'elle y a droit en tant que signataire de plusieurs des amendements en discussion. Vous avez la parole, chère collègue.

Je ne suis pas sûr qu'il s'agisse d'un rappel au règlement, puisque vous intervenez sur le fond du débat.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 49, 52, 51, 104 et 533, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 51 et 104 sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 49.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 51 et 104. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 51.

S'il vous plaît, mes chers collègues, chacun a pu s'exprimer. J'accorde encore la parole aux auteurs des amendements avant que nous ne procédions au vote. La parole est à Mme Véronique Louwagie.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 534 rectifié, 340, 283 et 54, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 340 et 283 sont identiques. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 534 rectifié.

Je suis saisi d'un amendement n° 467 qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 582. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement.

Sur l'amendement no 63, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 63.

Sur l'article 9, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 567.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 9. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 569.

La parole est à M. Adrien Quatennens. Je donnerai ensuite la parole à Mme Rabault, et ainsi chacun des groupes aura pu s'exprimer.