Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

Je suis saisi de trois amendements, nos 323, 1070 et 1076, de suppression de l'article 39. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 323.

Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 39. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 169 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements, nos 550, 552 et 578, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Olivier Véran.

Je suis saisi de deux amendements, nos 661 et 579, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Olivier Véran, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 555 et 558, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Olivier Véran, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 580 et 559, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Olivier Véran, pour les soutenir.

Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 41. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir l'amendement no 949.

Je suis saisi de deux amendements, nos 969 et 1112, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir l'amendement no 969.

Je suis saisi de trois amendements, nos 562, 563 et 561, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Olivier Véran, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 188, 301 et 342, portant article additionnel avant l'article 44. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 188.

Je suis saisi de trois amendements, nos 189, 864 et 194, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 189.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 332, 783, 787, 788, 789, 793, 85, 765, 768, 769, 774 et 889, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 332, 783, 787, 788, 789 et 793 sont identiques, de même que les amendements nos 765, 768, 769, 774 et 889. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement ...

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 759, 760, 762 et 763. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 759.

Ainsi que l'indique le règlement que vous venez de brandir, la règle en matière de discussion des amendements est claire : le Gouvernement et la commission se sont exprimés ; ensuite, l'usage autorise deux prises de parole, et le texte, une seule. J'ai donné la parole à exactement six orateurs, un de chaque groupe. Le seul groupe qui ne s'est p...

Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 136, 100, 732, 733, 735, 741, 743 et 747. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 136.

Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques, nos 137 rectifié, 748 rectifié, 751 rectifié, 753 rectifié, 755 rectifié et 756 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 137 rectifié.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 153, 737, 795 et 1172. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 153.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 983, 154, 745 et 1175, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 745 et 1175 sont identiques. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement no 983.

Je suis saisi de deux amendements, nos 399 et 400, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Olivier Véran, pour les soutenir.

Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 48. Je suis saisi de deux amendements, nos 1171 et 698, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Hélène Vainqueur-Christophe, pour les soutenir.