Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
14 interventions trouvées.
Nous en venons à l'article 12, sur lequel de nombreux orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Mes chers collègues, nous venons d'entendre vingt-neuf prises de parole d'orateurs provenant de tous les groupes. Nous passons désormais à l'examen des 103 amendements à l'article 12. Nous prendrons tout le temps nécessaire pour que chacun des points de vue puisse s'exprimer, mais je vous invite sinon à être concis, du moins à respecter vos tem...
La séance est reprise. Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 642, 854, 1036, 1037 et 1185, tendant à supprimer l'article. La parole est à M. Nicolas Forissier, pour soutenir l'amendement no 642.
Sur les amendements identiques nos 642, 854, 1036, 1037 et 1185, je suis saisi par le groupe de la Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1037.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 403, 624, 1343, 176, 391, 794, 952, 1247, 781 rectifié, 907, 1189, 908, 212, 804, 805, 700 et 1342, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 403, 624 et 1343, ainsi que les amendements nos 176, 391, 794, 952 et 1247 sont identiques. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour...
Sur les amendements identiques nos 403, 624 et 1343, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin, auquel nous procéderons au terme de cette longue discussion commune, est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 176, 391, 794, 952 et 1...
Sur les amendements identiques nos 176, 391, 794, 952 et 1247, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l'amendement no 781 rectifié.
Monsieur Ruffin, c'est une discussion commune, prévue par le Règlement de notre assemblée. Les amendements successifs recevront un avis de la commission des finances, puis du Gouvernement, avant que nous ne procédions au vote. Il s'agit d'une discussion globale sur des amendements qui sont exclusifs les uns des autres.
La suspension de séance est demandée par le président du groupe ou celui qui a reçu sa délégation. Nous n'avons pas de délégation vous concernant, monsieur Coquerel. Remplissez-là et nous vous accorderons cette suspension de séance, comme il se doit en vertu du Règlement. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement no 805.
La séance est reprise. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 1342, dernier amendement de la discussion commune.
Conformément à ce qui a été convenu voilà quelques instants, plusieurs orateurs pourront s'exprimer sur cette série d'amendements en discussion commune. La parole est à M. Gilles Carrez.
Avant de poursuivre la discussion, je vous rappelle, chers collègues, qu'il est midi cinquante et que plusieurs orateurs doivent encore intervenir : M. Ruffin, Mme Louwagie, Mme Pires Beaune, M. Forissier, M. Alauzet et M. Saint-Simon…
ou plus exactement M. Saint-Martin. Je donnerai ensuite la parole à M. le ministre, puis nous procéderons aux opérations de vote, dont chacun aura compris qu'elles sont un peu complexes.
