Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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J'ai pris bonne note de votre demande, monsieur le président Jacob, et je vous propose de faire le point à la fin de la séance de ce matin.
La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 1756. Sur l'amendement no 1756, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La séance est reprise. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 86, 170, 259, et 955. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 86.
Sur l'amendement no 2479, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine et par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Nicolas Turquois.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 702, 713, 928, 1084, 1196, 1669, 64, 130, 142, 321, 329 et 1036, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 702, 713, 928, 1084, 1196 et 1669 et les amendements nos 64, 130, 142, 321, 329 et 1036 sont identiques. La parole est à M. Grégory Besson-Moreau, pour soutenir l'amende...
Je rappelle que les amendements nos 64, 130, 142, 321, 329 et 1036 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 64.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1548 rectifié, 670, 956, 2682, 2659, 2660, 2661, 2662, 2664, 2671, 2669, 2670, 2674, 2676, 2680, 2681 et 2683, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 670 et 956 sont identiques, de même que les amendements nos 2659, 2660, 2661, 2662, 2664 et 2671, ainsi que les amendements ...
Nous en venons à l'examen de deux amendements identiques. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 670.
Nous en venons à la deuxième série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Claude Bouchet, pour soutenir l'amendement no 2659.
Nous passons à l'examen de la troisième série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Claude Bouchet, pour soutenir l'amendement no 2669.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 89 et 1416. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 89.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2412, 2423, 729 et 1055, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 729 et 1055 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 2412.
