Confiance dans la vie publique
(Article 9 (appelé par priorité))

Nous en arrivons à l'article 9. Je vous signale qu'à cet instant j'ai reçu trente-huit demandes de parole sur cet article. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, première oratrice inscrite.

J'invite tous les orateurs à bien respecter leur temps de parole, afin que chacun puisse s'exprimer et que nous ayons suffisamment de temps pour examiner les amendements déposés sur cet article. La parole est à Mme Paula Forteza.

Avec plaisir, mon cher collègue. Je me réjouis que la représentation nationale ait une connaissance précise du territoire de M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.

Monsieur Balanant, comme je l'ai déjà rappelé, il faut être respectueux de la parole de chacun. Par ailleurs, plus de quarante orateurs sont désormais inscrits sur l'article 9. Chacun et toutes les opinions pourront s'exprimer.

Nous souhaitons tous que chacun puisse être entendu de manière intelligible. Monsieur Potier a la parole.

Nous en avons « fini » avec les orateurs inscrits sur l'article 9 et allons commencer l'examen des amendements. Pour votre parfaite information, je tiens à vous indiquer que soixante-quatre orateurs ont pris la parole sur cet article : il me semble donc que nous avons entendu tous les points de vue. Le débat ayant été largement entamé, je vous ...

Je suis en effet saisi de plusieurs amendements visant à supprimer cet article, nos 2, 12, 18, 22, 24, 33, 38, 41, 51, 136, 147, 209, 224 et 343. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 2.

Sur les amendements identiques nos 2, 12, 18, 22, 24, 33, 38, 41, 51, 136, 147, 209, 224 et 343, je suis saisi par le groupe La République en marche, le groupe Les Républicains et le groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La pa...

La parole est à M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

M. Saint-Martin supplée le rapporteur pour avis de la commission des finances, dont il nous donne par conséquent l'avis.

Nous avons en tout cas entendu l'avis de la commission des finances, et pris note de votre rappel au règlement, monsieur Jacob.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 276, 278 et 368. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Olivier Faure, pour soutenir l'amendement no 276.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 148 et 220. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement no 148.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 21 et 42. La parole est à M. Meyer Habib, pour soutenir l'amendement no 21.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 162, 171, 304 rectifié et 363. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 162.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 115, 10, 130, 114, 131 et 195, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 10 et 130 sont identiques. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 115.

Nous en venons aux deux amendements identiques, nos 10 et 130. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 10.

Sur l'article 9, je suis saisi par les groupes La République en marche et Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements en discussion commune ?

Une dernière prise de parole, pour avoir l'avis de chacun des groupes. La parole est à Mme Christine Pires Beaune.

Sur l'amendement no 354, je suis saisi par le groupe Les Républicains, le groupe La Nouvelle gauche et le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Coquerel.