Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification

Je ne sais à qui donner la parole : M. Bazin lève le doigt mais c'est M. Door qui se lève.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 5, 138 rectifié, 171, 186, 327 et 446. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement no 5.

Les amendements nos 327 de M. Bernard Perrut et 446 de M. Paul-André Colombani sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je prends note de votre mouvement d'humeur, qui est resté très convenable, reconnaissons-le. Si vos amendements ont été déclarés irrecevables, c'est qu'il a été considéré qu'ils n'avaient pas de lien direct ou indirect avec l'objet du texte – vous le savez d'ailleurs, au fond de vous.

Sur article 1er bis, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 76 Contre 0

Sur l'article 2, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 135, 183 et 475, tendant à la suppression de l'article 2. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement no 135.

Les amendements identiques nos 183 de Mme Brigitte Kuster et 475 de M. Jean-Pierre Vigier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 88 Contre 3

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 2. La parole est à Mme Caroline Janvier, pour soutenir l'amendement no 435.

Je suis saisi de deux amendements, nos 106 et 44, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement no 106.

L'amendement no 44 de Mme Marine Brenier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 430 et 60, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Janvier, pour soutenir l'amendement no 430.

L'amendement no 60 de Mme Christine Cloarec-Le Nabour est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir les amendements de suppression nos 133 et 184, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les amendements identiques nos 36 de M. Dino Cinieri et 62 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Catherine Pujol, pour soutenir l'amendement no 331.

Les amendements identiques nos 421 de M. Thibault Bazin et 448 de M. Paul-André Colombani sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

L'amendement no 267 de Mme Annie Chapelier vient d'être défendu. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir le sous-amendement no 515.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 463, 181, 296 et 351, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 181, 296 et 351 sont identiques. L'amendement no 463 de Mme Maud Petit est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 181.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 2 quater. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir l'amendement no 283, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 516.