Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce samedi est assez chargé. J'invite donc chaque orateur à respecter le temps de parole qui lui est imparti. Je m'efforcerai pour ma part de le faire respecter strictement. La parole est à M. Philippe Chassaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgé...
La parole est à Mme Véronique Louwagie, suppléant Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Bénédicte Peyrol, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Annaïg Le Meur, suppléant Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques.
Je vous rappelle que les orateurs n'ont que cinq minutes de temps de parole. Compte tenu de la charge de travail qui nous attend aujourd'hui, il est préférable de respecter scrupuleusement cette règle. La parole est à Mme Michèle Crouzet.
Nous en avons terminé avec les prises de parole des représentants des groupes. La parole est à M. le ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises.
J'appelle les crédits de la mission « Économie », inscrits à l'état B. Je rappelle que nous devons examiner quelque quatre-vingts amendements. Afin de terminer l'examen de ces crédits au plus tard à la fin de la séance, j'appliquerai strictement le règlement de l'Assemblée, tant pour le nombre de prises de parole que pour leur durée. Je vous i...
La parole est à Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
de la mission « Économie », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Annaïg Le Meur, pour soutenir l'amendement no 2296.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable, pour donner l'avis du Gouvernement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 86 Contre 6
Je vous présente mes excuses. Nous considérons donc que l'amendement de Mme Marie-Christine Dalloz a été défendu et qu'il n'a pas été adopté.
La parole est à Mme Annaïg Le Meur, pour soutenir les amendements nos 2298, 2299 et 2297, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2301 et 2289, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 2289, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement...
La parole est à Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale suppléante – que je n'oublie jamais – , pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
Je prends bonne note de votre demande de seconde délibération, mais vous savez certainement qu'elle n'aura pas lieu aujourd'hui, mais à la toute fin de la discussion budgétaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 4 Contre 81
J'invite tous ceux qui veulent avoir des discussions personnelles, certainement très agréables, à les tenir en dehors de l'hémicycle pour que nous puissions écouter l'avis du Gouvernement sereinement et attentivement.
