Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement no 332 portant article additionnel après l'article 3.
En effet, j'avais dit moi-même lors d'une séance précédente que nous ferions le point sur l'avancée de l'examen de ce texte aujourd'hui jeudi 13 juillet. Je tiens donc à vous donner quelques informations. D'abord, nous avons déjà consacré vingt-six heures et dix-sept minutes à l'examen de ce projet de loi, ce qui est important par rapport à d'a...
Il reste soixante-cinq amendements à examiner. Au début de nos discussions, nous avancions à un rythme de dix amendements à l'heure. Puis, nous avons atteint un rythme de croisière de quinze amendements à l'heure, ce qui permet d'envisager de façon assez concrète et pragmatique la possibilité d'achever l'examen de ce texte dans environ quatre h...
Je vous laisse l'entière responsabilité de vos propos, monsieur Chassaigne, et je ne ferai pas de commentaire sur ce qui est dit hors micro ! La parole est à M. Sébastien Jumel.
Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 425 à l'article 1er. À la demande du Gouvernement, et en application de l'article 95, alinéa 4, du règlement, l'Assemblée examinera par priorité, le jeudi 13 juillet à neuf heures trente, l'article 9 et les amendements portant articles a...
La suspension de séance sera bien sûr accordée, monsieur Chassaigne, mais je veux auparavant vous apporter quelques précisions. Monsieur Wulfranc, je ne peux vous laisser dire que le président de l'Assemblée nationale que je suis aurait « argué » de ceci ou de cela ce matin en conférence des présidents. Vous n'assistiez pas à celle-ci ; moi j'...
C'est donc nettement plus que les vingt heures qui ont été estimées nécessaires pour achever nos débats, même si la durée exacte de ceux-ci est difficile à prévoir. Vous avez suffisamment d'expérience à l'Assemblée, monsieur Chassaigne, monsieur Vercamer, pour savoir que ce que je dis est vrai. Quant aux présidents de groupe, il leur est tout ...
Avant de reprendre l'examen des articles, je tiens à préciser que, s'il ne m'appartient pas de faire des commentaires ou d'émettre des appréciations sur le calendrier politique, le fait de siéger les lundi, mardi, mercredi et jeudi est tout à fait normal.
Vérifiez-le : dans les législatures précédentes, il n'y a aucune exception en la matière. De même, le fait de convoquer préventivement l'Assemblée en séance publique le lundi 17 juillet au cas où le débat ne serait pas achevé, et cela malgré les informations que j'ai données tout à l'heure sur le temps dont nous devrions avoir besoin, est très...
