Pour une école vraiment inclusive

Nous en venons aux deux sous-amendements, nos 92 et 94, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour les soutenir et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement du Gouvernement.

La commission a supprimé l'article 5. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 49 et 62, tendant à rétablir l'article. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christophe Bouillon, p...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 28 Contre 41

Je suis saisi d'un amendement, no 18, portant article additionnel après l'article 5. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 24 Contre 48

La commission a supprimé l'article 6. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 50 et 63, tendant à rétablir l'article. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l'amendement no 50.

Je suis saisi d'un amendement no 88, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 93 et 91. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 7. La parole est à Mme Anne Brugnera, pour soutenir l'amendement no 45.

Je suis saisi de deux amendements, nos 14 et 15, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 51 et 64. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l'amendement no 51.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 8. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 2.

Les amendements nos 12, 13 et 16 sont donc défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements ?

Sur l'amendement no 19, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement no 19.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 26 Contre 48

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 54 et 65. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l'amendement no 54.

Sur l'ensemble de la proposition de loi, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 81 Contre 0

La commission a supprimé l'article 1er. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 76, 46, 59 et 43, pouvant être soumis à une discussion commune. Le no 76 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 81 et 82. Les amendements nos 46 et 59 sont identiques. La parole est à Mme Jacqueline Dubois, pour soutenir l'amendement no 76.

Sur les amendements identiques nos 46 et 59, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l'amendement no 46.

Compte tenu de l'heure avancée, je ne donnerai la parole qu'à un orateur par groupe. La parole est à M. Aurélien Pradié.