Interventions sur "taxe"

Comme cela a été rappelé par le président de la commission des finances, l'augmentation du prix du brut est allée de pair avec la hausse des taxes que vous avez décidée. Nous avons essayé d'infléchir la trajectoire de la TICPE – taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques – , car il faut que vous ayez conscience que ce n'est pas supportable pour le budget de nos concitoyens. Avec la mesure que vous prenez à présent, nos compatriotes vont acheter des véhicules neufs qui seront affectés par le malus automobile. Encore une f...

...ompte que le CO2, et que le gazole, tout comme l'essence, a une incidence négative. L'essence pollue l'air en rejetant des émissions de CO2 importantes, tandis que le gazole produit des particules fines et du dioxyde d'azote. Aussi, je propose que nous harmonisions la taxation au moment de l'acquisition d'un véhicule neuf, comme nous l'avons fait en matière d'utilisation avec l'harmonisation des taxes sur l'essence et sur le gazole. Sachant qu'il existe un écart de 20 % de CO2 entre le gasoil et l'essence, je propose d'instituer un barème différencié, avec un seuil de 20 % inférieur à celui du CO2 essence. Ainsi, on aura une taxation équivalente entre l'essence et le gazole à l'acquisition d'un véhicule neuf.

Deux éléments nous ont conduits à nous égarer pendant de trop longues années et ont favorisé l'acquisition de véhicules diesel : la différence de taxation – d'ici quelques années, le phénomène de convergence permettra d'avoir des taxes identiques sur le diesel et l'essence – et la question du malus, qui vient d'être évoquée, qui ne conduisait à prendre en compte que les rejets de carbone, alors que, on le sait bien, les NOx et les poussières entraînent des problèmes de santé. On va remettre les choses à l'endroit, ce dont il faut se féliciter.