Interventions sur "animaux"

2 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois-Michel Lambert :

Nous ne devons oublier aucun des animaux que nous avons choisis pour faire partie de notre environnement quotidien. Il s'agit donc de mentionner, au-delà de ce que l'on appelle communément les animaux domestiques, les poissons, les mollusques et les poulpes d'ornement qui vivent dans les aquariums de particuliers.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDimitri Houbron, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le chapitre II :

Je comprends votre objectif, mais votre rédaction, trop limitative, ne prend pas en compte les autres espèces animalières, ce qui produit l'effet inverse de ce que vous souhaitez. Je précise en outre que l'article 8 quater crée dans le code pénal un article 521-1-2, qui s'applique aux animaux domestiques, mais également aux animaux apprivoisés ou tenus en captivité. Il me semble donc qu'à l'inverse de ce que vous suggérez, l'article 8 quater devrait être modifié par la suppression de l'adjectif « domestique » et non par l'ajout d'autres espèces. La navette nous permettra d'avancer sur ce point, dont vous avez déjà discuté avec le rapporteur général au sujet de l'amendement no 293. Av...