Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
(Article 29)
Les interventions de David Habib
Les amendements de David Habib pour ce dossier
12 interventions trouvées.
L'amendement no 75 de M. Jean-Pierre Door est défendu. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 174.
La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 228 et 334, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 228 de M. Joël Aviragnet est défendu. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 334.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1368, 1952 et 1513, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 1368.
La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 241 et 390. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 241.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 642 rectifié, 1789 rectifié, 556 rectifié et 1614 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 642 rectifié et 1789 rectifié sont identiques. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 642 rectifié.
L'amendement no 1614 rectifié de Mme Josiane Corneloup est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2072 et 2073. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 2072.
L'amendement no 2073 de M. Bertrand Bouyx est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
