Projet de loi de finances pour 2020

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 10 et 270. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement no 10.

Une dernière intervention, puis nous passons au vote. Je rappelle simplement à Mme Hai et à l'ensemble de nos collègues que soit le Gouvernement dépose un autre amendement, soit nous prenons l'amendement tel qu'il a été présenté. Nous ne pouvons pas faire autrement. La parole est à Mme Véronique Louwagie.

Évitons de refaire un débat de première lecture ! La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l'amendement no 878.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1094, 1095, 1096, 1097, 1100, 1101, 1091, 1063, 414, 415, 537 et 574, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir les amendements nos 1094, 1095, 1096, 1097, 1100, 1101 et 1091.

L'amendement no 1063 du Gouvernement est défendu. Les amendements nos 414 et 415 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour les soutenir.

L'amendement no 537 de M. Christophe Bouillon est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 574.

Les amendements nos 1016 de M. Jean-Paul Dufrègne, 347 de Mme Valérie Rabault, 1017 de M. Fabien Roussel, ainsi que 1018 et 1019 de M. Sébastien Jumel sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 879 et 1127. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 879.

Je suis saisi de deux amendements, nos 238 et 240, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1062 et 473, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1062.

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 694 à l'article 16. La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de deux amendements, nos 652 et 653, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Alain David, pour les soutenir.

L'amendement no 694 n'est pas défendu. Je suis saisi de trois amendements, nos 495, 285 et 494, pouvant être soumis à une discussion commune. Madame Louwagie, je vous donne la parole pour soutenir l'amendement no 495, ainsi que l'amendement no 494, si vous l'acceptez.

L'amendement no 494 de Mme Véronique Louwagie a été défendu. La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Sur l'amendement no 1177 qui viendra tout à l'heure, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi d'un amendement no 1177 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 1198, 1213 et 1217. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement.

Sur l'amendement no 182, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi de deux amendements, nos 189 et 182, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour les soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 16 Contre 67

Bien que je vous aie invités, après le président Woerth, à faire preuve de concision, je vais donner la parole à plus des deux orateurs prévus par le règlement, pour que le débat s'apaise et que chacun puisse s'exprimer. Mais je demande à chacun de ne plus s'agiter dès lors que j'aurai donné la parole à un membre de son groupe. La parole est à...