Les amendements de David Habib pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1090 portant article additionnel après l'article 4.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524). Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1795 portant article additionnel après l'article 3.
Vous avez fondé votre rappel au règlement sur des articles relatifs à la procédure simplifiée. Nous sommes un peu loin du texte qui nous occupe…
