Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement
(Titre)

Je suis saisi de deux amendements, nos 289 et 66, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 289 de M. Éric Pauget est défendu. La parole est à M. Jacques Marilossian, pour soutenir l'amendement no 66.

Plusieurs d'entre vous demandent la parole ; ils l'auront, mais après M. le rapporteur, qui l'a demandée le premier.

Chers collègues, les demandes de prise de parole s'emballent. Bien que des explications de vote ne soient pas prévues, je donnerai la parole à plusieurs orateurs. M. le garde des sceaux conclura ces interventions. La parole est à Mme Émilie Bonnivard.

Tous les groupes qui souhaitaient s'exprimer ont pu le faire. Ma culture du Sud-Ouest est marquée par une conception verticale et hiérarchisée – qui ne fonctionne pas si mal, du reste – et je vais donc, pour finir, donner la parole à M. le garde des sceaux, comme je l'avais annoncé

Mes chers collègues, nous avons achevé la discussion du projet de loi constitutionnelle. La conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l'ensemble du texte aura lieu le mardi 16 mars après les questions au Gouvernement.