Projet de loi de finances pour 2021

Je suis saisi de six amendements, nos 113, 421, 694, 734, 877 et 878, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 113, 421, 694, 734 et 877 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 113.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 411, 987, 1833, 1904 et 2632. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 411.

L'amendement no 987 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 1833.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 46, 377 rectifié, 512 rectifié et 1518 rectifié. L'amendement no 46 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 377 rectifié.

Les amendements nos 877 et 878 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

L'amendement no 1518 rectifié de Mme Josiane Corneloup est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements identiques ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 69 et 892. L'amendement no 69 de M. Marc Le Fur est défendu. L'amendement no 892 de Mme Véronique Louwagie l'est également.

Les deux amendements identiques suivants, nos 68 de M. Marc Le Fur et 893 de Mme Véronique Louwagie, sont également défendus.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1819, 1401 et 2124, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1401 et 2124 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1819.

Sur les amendements identiques nos 1401 et 2124, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 2124.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 16 Contre 51

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 415 et 1803. L'amendement no 415 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, pour soutenir l'amendement no 1803.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 224 et 626. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 224.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 308, 357, 416, 889 et 2549. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 308.

Les amendements identiques nos 889 de Mme Véronique Louwagie et 2549 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 309, 417 et 890. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 309.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1810 et 2715. La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, pour soutenir l'amendement no 1810.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 367, 2017, 2034 et 2286. Les amendements identiques nos 367 de Mme Émilie Bonnivard, 2017 de Mme Christine Pires Beaune et 2034 de Mme Isabelle Valentin sont défendus. La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, pour soutenir l'amendement no 2286.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2119, 2075, 1731, 2532, 2577, 1219 et 2838, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 2075, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Sur l'article 3, je suis également saisi d'une demande de scrutin public, par le groupe Soci...

Je suis saisi de trois amendements, nos 621, 622 et 623, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.