Les amendements de Christophe Euzet pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d'État, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, il est admis par tous que l'on puisse présenter ses voeux jusqu'au 31 janvier au soir. Je serai donc celui qui le fera en clôture : j'adresse à toutes et à tous mes meilleurs voeux pour l'année 2018. Et je profit...
Beaucoup a déjà été dit sur le texte qui nous rassemble ce soir. Il consiste en la transposition en droit interne d'un certain nombre de dispositions européennes et comprend trois volets. Je voudrais revenir à la substance du texte, que l'on a déjà évoquée d'un point de vue essentiellement technique, afin d'en mettre en évidence les tenants et ...
Nous reviendrons ultérieurement sur ce point, je pense, cher collègue. Les reproductions d'armes anciennes à l'aide de techniques modernes, susceptibles d'en améliorer la durabilité et la précision, intègrent la catégorie C, ainsi que les armes neutralisées. D'autres mesures concernent le contrôle administratif sur les courtiers – dont le régi...
Il est donc normal que nous le protégions, notamment s'agissant du troisième signal. En plus du signal destiné aux particuliers et du signal commercial, il existe en effet un système robuste et crypté, qui exige qu'on le protège, avec une autorisation préalable d'accès, une déclaration de transfert et un dispositif de sanction pénale. Compte t...
