Lutte contre la pollution du transport maritime et promotion des carburants marins alternatifs
(Discussion d'une proposition de résolution)

L'ordre du jour appelle la discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution de M. Saïd Ahamada, relative à la lutte contre la pollution du transport maritime et à la promotion des carburants marins alternatifs (no 1041).