Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

L'amendement no 1510 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 714 et 1360. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 714.

Je suis saisie de deux amendements, nos 716 et 1311, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 716.

Mes chers collègues, chacun doit s'exprimer. Si vous ne levez pas la main, vos voix ne peuvent pas être comptabilisées. Les amendements identiques nos 948 et 1085 sont donc bien adoptés.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 335 et 392. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 335.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 711, 249, 456 et 581. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 711.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 557, 717, 459, 471 et 1091 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 717, 459 et 471 sont identiques. L'amendement no 557 de M. Philippe Vigier est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 717.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1590 et 1591, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Justine Benin, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1912 et 1231, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1912 de M. Max Mathiasin est défendu. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l'amendement no 1231.

La parole est à M. Max Mathiasin. Je vous prie d'être bref, mon cher collègue, car le débat a déjà été bien éclairé.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 54, 78 et 223. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 54.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 719 et 1362. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 719.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 720 et 2053. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement no 720.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 534 et 562. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 534.

L'amendement no 562 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 728 et 531. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 728.

Je suis saisie de deux amendements, nos 957 et 657, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 957.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 535 et 571. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 535.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nos 2296, 2340, 2314).

Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la deuxième partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'année 2019, et s'est arrêtée à l'article 4.