Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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J'appelle les crédits de la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" , inscrits à l'état B. Je tiens à vous indiquer que nous devons examiner quatre-vingt-treize amendements. Afin de pouvoir achever, ce soir, l'examen de cette mission, je ne peux que vous inviter à faire preuve de concision. La parole est à M. Loïc Prud'...
La parole est à M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je le dis à toutes fins utiles ! La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement n° 2500.
La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir les amendements n° 2544 et 2545, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir les amendements n° 2496 et 2495, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Mansour Kamardine, pour soutenir les amendements n° 2473 et 2472, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les crédits de la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" , je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1114 de M. Dominique Potier est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 49 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 43 Contre 6
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel avant l'article 42. Les deux amendements, n° 2553 et 1127, peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 2553.
Je suis saisie de trois amendements, n° 2554, 2654 et 1129, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 2554.
Je suis saisie de deux amendements, n° 2628 et 2639, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 2628.
