Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
27 interventions trouvées.
Nous commençons par deux amendements identiques, nos 1371 et 1872. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 1371.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1888 et 2665. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1888.
Je rappelle que le règlement précise qu'en cas d'égalité des votes, comme cela vient d'être le cas, l'amendement n'est pas adopté. Dura lex…
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 268, 728 et 1782. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 268.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 451 et 1156. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 451.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1118 et 1596. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1118.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1584, 1734 et 1822. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1584.
Je suis saisie de trois amendements, nos 860, 859 et 219, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 860.
Je suis saisie de trois amendements, nos 883, 884 et 1634, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 884 et 1634 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir les amendements nos 883 et 884, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
L'amendement no 1634 de M. Fabrice Brun est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisie de six amendements identiques, nos 3, 14, 58, 550, 1333 et 2546. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 3.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1, 12, 91, 383, 551, 705, 1073, 1335, 2547, 475, 548, 1334, 1629 et 2544, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1, 12, 91, 383, 551, 705, 1073, 1335 et 2547 sont identiques ; les amendements nos 475, 548, 1334, 1629 et 2544 le sont également. L'amendement no 1 de M. Marc...
L'amendement no 705 de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement no 1073.
L'amendement no 2547 de M. Pierre Cordier est défendu. Dans la série d'amendements identiques suivante, les amendements nos 475, 548 et 1334 ont déjà été présentés. Les amendements nos 1629 de M. Pierre-Henri Dumont et 2544 de M. Pierre Cordier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 13 et 2, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 13.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 101, 549, 1677 et 2545. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 101.
L'amendement no 1677 de Mme Nadia Ramassamy est défendu. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement no 2545.
Je suis saisie de deux amendements, nos 518 et 520 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour les soutenir.
