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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier

39 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762, 917).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements n° 310 et identique, à l'article 1er D. Je vous rappelle qu'un scrutin public a été annoncé sur ces amendements, ainsi que sur les amendements n° 351, 591 et 592 et sur l'ensemble de l'article 1er D. Par ailleurs, sur l'amendement n...

La parole est à Mme Maud Bregeon, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.

Sur l'article 1er E, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre.

Sur les amendements n° 407 et 125, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 156.

Sur l'amendement n° 468, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Guy Bricout, pour soutenir l'amendement n° 75.

Nous en venons aux amendements. J'informe l'assemblée que, sur les amendements n° 612 et 196, je suis saisie respectivement par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) et par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole e...

Sur les amendements n° 353, 200, 509 et 516, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 353 et 319, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibaut François, pour soutenir ...

Veuillez m'excuser, j'ai oublié d'indiquer que l'amendement n° 319 de M. Sébastien Jumel était défendu. Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements ?