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Commission des affaires étrangères - Intervention le 06/03/2024
Je vous remercie pour vos analyses et rends à mon tour hommage à votre objectivité. Ma première question est simple : pensez-vous que l'élection de Donald Trump est inéluctable ? Ou quelles sont les conditions qui, de votre point de vue, empêcheraient cette élection ? J'ai cru comprendre qu'une décision de la Cour suprême était attendue à ce sujet. Cette décision pourrait-elle rendre Donald Trump inéligible ? J'en arrive à ma deuxième question. Vous connaissez parfaitement la sociologie de nos amis américains. Avec tous les chefs d'inculpation et toutes les condamnations pesant sur Donald Trump, y compris par rapport à sa situation fiscale, ne pensez-vous ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 06/03/2024
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 28/02/2024
Les déclarations récentes et réitérées de Donald Trump, ainsi que le retour de la guerre en Europe, ont redonné vigueur aux concepts d'Europe de la défense et d'autonomie stratégique. Il s'agit pourtant d'une incantation de longue date. Croyez-vous, général Gomart, à cette Europe de la défense ? Quelle forme et quelle consistance devrait prendre, selon vous, cette autonomie stratégique que nous appelons de nos vœux ? Quelles sont les conditions qu'il conviendrait de réunir, afin de passer de l'incantation à la réalité ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 14/02/2024
Au nom du groupe Les Républicains, je vous souhaite une pleine réussite dans l'exercice de vos fonctions, monsieur le ministre. La période est marquée par un très net regain des tensions internationales, avec la remise en cause des principes sur lesquels était fondé l'ordre international depuis 1945, le retour de la guerre sur le sol européen en Ukraine, le conflit au Proche-Orient et la situation complexe observée en Indopacifique, avec la confrontation entre la Chine et les États-Unis. Pourriez-vous nous présenter plus concrètement vos priorités pour renforcer la place de la France et assurer la défense de ses intérêts sur la scène internationale ? En ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 20/12/2023
Vous plaidez souvent pour la visibilité de notre commission dans l'hémicycle et ce n'est pas un petit sujet que traite cette proposition de loi.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 20/12/2023
Vous vous souvenez sans doute, monsieur le président, que vous aviez demandé à M. Moscovici de venir devant notre commission car la Cour des comptes entendait jouer un rôle que j'appellerai « actif » dans la commission d'évaluation. Je salue à nouveau votre démarche mais je m'étonne du choix de la procédure de législation en commission. Le texte est certes technique mais le sujet est essentiel, et donc politique : il s'agit du respect de la volonté du législateur et de la défense des prérogatives du Parlement, alors que la commission d'évaluation n'a toujours pas été installée. Vous plaidez souvent, à juste titre, pour que les travaux de la commission ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 20/12/2023
Vous l'avez rappelé, la loi du 4 août 2021 votée par le Parlement a profondément renouvelé le cadre et les principes de la politique française d'aide au développement en créant une commission d'évaluation de l'APD. Nous avions défendu, avec notre ancienne collègue Bérengère Poletti – pour laquelle nous avons une pensée –, au nom du groupe Les Républicains, l'instauration de cette commission indépendante, essentielle pour évaluer l'aide publique au développement de notre pays. La suite, nous la connaissons : plus de deux ans après la promulgation de la loi, la commission d'évaluation n'est toujours pas installée à cause de la contradiction entre ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 29/11/2023
Michel Herbillon, vice-président
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 29/11/2023
Michel Herbillon, vice-président
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 29/11/2023
Michel Herbillon, vice-président
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 29/11/2023
Michel Herbillon, vice-président
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/11/2023
Si l'enjeu est de trouver un équilibre entre l'automaticité et l'arbitraire, le texte du Sénat me semble meilleur.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/11/2023
Le texte du Sénat n'introduit aucune obligation : il dispose que le visa de long séjour « peut être refusé », et non qu'il sera automatiquement refusé. Je ne vois pas ce qu'apporte votre amendement, sauf s'il a pour effet, ce qui serait problématique, d'accorder automatiquement un visa de long séjour aux étudiants qui en font la demande.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/11/2023
Monsieur le rapporteur, dans quelle mesure la rédaction de l'article 4 que l'amendement AE1 propose de rétablir ne risque-t-elle pas de favoriser un appel d'air ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/11/2023
Tous les amendements visant à compléter le rapport par des informations parfaitement nécessaires à la représentation nationale et aux citoyens sont repoussés au motif que les données sont disponibles par ailleurs. Dans le même temps, l'amendement du rapporteur pour avis, qui ajoute une évaluation sur la dimension externe des migrations, vient d'être adopté à l'unanimité. Les informations concernées mériteraient à tout le moins une présentation plus explicite. Le rapporteur pour avis devrait y veiller.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/11/2023
Ne pensez-vous pas que la communauté internationale dans son ensemble, compte tenu du degré de violence et de l'ancienneté de ce conflit, aura intérêt à trouver une solution, à se doter d'un horizon politique ? La situation ne peut pas perdurer, tant pour les États-Unis que l'Europe et les pays arabes. Sinon, la violence pourrait atteindre encore un degré supplémentaire la prochaine fois. Par ailleurs, j'aimerais aborder la question de l'Arabie saoudite et obtenir votre analyse, notamment car elle se rapprochait de l'Iran sous l'influence de la Chine, simultanément à une perspective de signature des accords d'Abraham avec Israël. J'aimerais également entendre ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 08/11/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 08/11/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 25/10/2023
Le PLF 2024 marque la première année de mise en œuvre de la LPM 2024-2030 promulguée cet été. Le groupe Les Républicains a soutenu cette loi. Les crédits présentés aujourd'hui étant conformes à la nouvelle LPM, nous voterons donc en leur faveur. Vous exprimez votre inquiétude au sujet des différents projets d'armement communs avec l'Allemagne, notamment le « char du futur » MGCS et le système de combat aérien du futur (SCAF), qui ont récemment connu des ajustements. Vous estimez, page 19, que « la France ne doit pas prendre un retard conséquent dans la course aux programmes du futur au profit d'un partenaire qui ne partage pas les mêmes intérêts ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 18/10/2023
Pour ma part et au nom de M. Kamardine, j'aimerais que nos collègues du groupe Renaissance expliquent leur vote, qui est très surprenant compte tenu de l'engagement fort et clair du Gouvernement, notamment du ministre de l'intérieur, envers Mayotte. S'agissant du sujet capital de la reconnaissance internationale de l'appartenance de Mayotte à la République française, je regrette que le groupe majoritaire de la majorité n'exprime pas son point de vue.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 18/10/2023
Il s'agit, par cet amendement, d'obtenir la reconnaissance internationale de l'appartenance de Mayotte à la France. Cet objectif, me semble-t-il, peut nous réunir. L'amendement II-AE97 vise à créer un indicateur de performance permettant de connaître l'état de la reconnaissance internationale de la souveraineté de la France sur Mayotte et son évolution, notamment par les États membres de l'Union africaine (UA), et d'adapter et d'améliorer en conséquence l'efficience de l'action extérieure portée par la diplomatie française. L'indicateur donnerait, au 1er janvier 2024 et selon une fréquence annuelle, sur la base des données du ministère de l'Europe et des ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 18/10/2023
Au nom du groupe Les Républicains, je veux saluer et remercier l'ensemble des agents du Quai d'Orsay, plus spécifiquement ceux du centre de crise et de soutien. C'est grâce à leur mobilisation sans faille au service de nos concitoyens et à leur savoir-faire que plusieurs milliers de nos ressortissants, ainsi que ceux de nos partenaires, ont été mis en sécurité lors de différentes crises. Cela démontre l'excellence des agents du Quai d'Orsay mais également de nos armées. Monsieur Seitlinger, avez-vous identifié des difficultés que le CDCS aurait rencontrées dans le cadre des opérations d'évacuation ? Quelles leçons tirer des dernières crises ayant ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 11/10/2023
Je vous remercie monsieur le président pour votre intervention. Vous avez dit, à juste titre, qu'elle retraçait la majorité de l'opinion de cette commission. J'ai également bien noté les propos extrêmement forts de monsieur Moïsi. Je ne doute pas que madame Panot relaiera ce vous avez dit. J'ajoute, chère collègue, que je ne pense pas que vous soyez la meilleure experte pour nous donner des leçons de gaullisme en citant le général de Gaulle ou Jacques Chirac. Vous me permettrez de vous dire cela compte tenu des positions qui ont été les vôtres sur cette affaire et de vos efforts désespérés pour essayer de revenir sur vos déclarations initiales et celles ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 11/10/2023
Cela s'inscrit également dans la suite de votre échange de courriers avec le président de la Cour des comptes.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 11/10/2023
Le CICID qui s'est déroulé dernièrement, dans les conditions qui ont été rappelées, a acté dans le dos du Parlement la suppression de la liste des dix-neuf pays prioritaires, qui doit être remplacée par une concentration, à hauteur de 50 %, de l'effort financier bilatéral de l'État sur les pays les moins avancés et les pays les plus vulnérables aux conséquences des dérèglements climatiques. Pouvez-vous préciser les contours de ce nouvel indicateur, qui est peu clair, et nous indiquer précisément de quelle manière l'APD deviendra un outil politique efficace au service des intérêts de la France ? La question qui se pose, en effet, est celle de notre ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 04/10/2023
Après neuf mois d'un blocus illégal et inhumain, ce que nous redoutions est arrivé et l'Azerbaïdjan a attaqué les Arméniens du Haut-Karabagh. Après avoir provoqué une grave crise humanitaire, le président Aliev a donc mis en œuvre sa promesse de « chasser comme des chiens les Arméniens du Haut-Karabagh ». En opérant un nettoyage ethnique, son pays déracine ces Arméniens qui ne demandaient qu'à vivre en paix sur cette terre qu'ils occupent depuis plus de 2 500 ans. Plus de 100 000 réfugiés sont arrivés en Arménie au terme d'un voyage sans retour, ouvrant une insupportable nouvelle crise humanitaire. Au nom de notre groupe, j'adresse notre soutien le ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 27/09/2023
Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie d'avoir informé notre commission concernant l'adoption du traité international de protection de la haute mer à l'ONU, ainsi que les négociations en cours pour lutter contre les déchets plastiques dans les océans et les zones économiques exclusives. Je veux revenir sur la pêche illicite dans l'Indo-Pacifique, dans une zone où l'espace maritime français représente plus de 10 millions de kilomètres carrés. À l'échelle mondiale, la pêche illicite compte pour près de 30 % des prises totales. Cela a des conséquences dramatiques pour les réserves halieutiques, notamment dans le Pacifique Sud, où, en 2017, 11 % ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 28/06/2023
Je vous remercie, monsieur le ministre, d'avoir temporairement délaissé la commission des finances, où vous êtes régulièrement auditionné, pour être présent devant notre commission. Nous partageons bien évidemment les objectifs du sommet de Paris, à savoir dégager de nouvelles ressources pour lutter contre la pauvreté et le réchauffement climatique et aider les pays qui sont confrontés à celui-ci. Toutefois, malgré une volonté certaine et une communication abondante, nous avons quelque difficulté à cerner les avancées concrètes qu'il a permis d'enregistrer. Certes, il a été décidé d'attribuer 100 milliards de dollars par an aux pays en voie en ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 28/06/2023
Il y a un mois, le 25 mai 2023, se déroulait une réunion plénière extraordinaire du conseil national du développement et de la solidarité internationale. Dans le compte-rendu de cette session consacrée aux perspectives du CICID, il est indiqué que le conseil présidentiel du 5 mai avait acté un « changement de méthode » et la « fin d'une certaine forme d'automaticité de nos financements et la suppression du statut de pays prioritaire, afin d'entrer pleinement dans une logique de partenariat ». Comment cette nouvelle orientation va-t-elle se traduire concrètement dans l'action de l'AFD ? Analysez-vous celle-ci comme la mise en œuvre d'une logique de ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 14/06/2023
Cette commission n'est pas un monastère : nous n'observons pas la règle de Saint-Benoît.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 13/06/2023
La France soutient l'Arménie mais elle doit prendre des initiatives encore plus fortes. Depuis six mois, M. Aliev, le président azerbaïdjanais, opère un blocus inhumain contre la zone restée libre de la République du Haut-Karabakh en bloquant l'entrée du corridor de Latchine, ce qui provoque des pénuries de médicaments et de nourriture et des coupures d'électricité. L'objectif de l'Azerbaïdjan est d'affamer et de chasser les 120 000 Arméniens qui vivent là. Le renforcement du blocus, le 23 avril dernier, fait craindre l'aggravation de la crise humanitaire. L'ordonnance rendue le 22 février 2023 par la Cour internationale de justice, exigeant la levée du ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 07/06/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 31/05/2023
Madame la directrice générale, je souhaite tout d'abord vous remercier pour vos propos liminaires qui nous permettent de mieux appréhender votre vision et celle de l'entreprise que vous dirigez. En début d'année, alors que nous traversions une crise énergétique inédite, vous avez appelé à une Europe de l'énergie en prônant un meilleur fonctionnement du marché européen de l'électricité. À cette occasion, vous avez également soutenu le développement d'outils de production flexibles, complémentaires, afin de pouvoir garantir la robustesse du réseau de production d'énergie compte tenu de l'intermittente par nature des énergies renouvelables que vous ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 13/04/2023
Le groupe Les Républicains a déploré la brièveté singulière de l'étude d'impact. Ne le prenez pas mal mais seulement sept pages pour aborder les dispositions financières d'une LPM de 413 milliards d'euros, cela paraissait un peu bref. C'est un sentiment que pourraient partager nos compatriotes. Les programmes de coopération industrielle européenne de défense SCAF, Système principal de combat terrestre (MGCS) et Eurodrone sont stratégiques pour l'avenir de nos armées et celles de nos partenaires. Par le passé, de tels projets ont connu des difficultés majeures de mise en œuvre, sur le plan aussi bien technique que politique, provoquant des retards de ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 13/04/2023
Je ne dissimulerai pas ma grande perplexité, après vous avoir entendus l'un et l'autre. Vous avez évoqué, Monsieur Grand, à propos de ce projet de loi de programmation militaire, la consolidation d'un modèle existant plutôt que sa transformation. Monsieur Santopinto a estimé quant à lui que le projet de loi de programmation militaire semblait élaboré par un logiciel du passé. Cette future LPM répond-elle ou non aux défis d'aujourd'hui et de demain, alors que le contexte dans lequel elle s'inscrit a considérablement évolué par rapport à celui qui servait de cadre aux précédentes lois de programmation militaire – retour de la guerre en Europe, présence ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 12/04/2023
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Commission des affaires européennes - Intervention le 04/04/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 29/03/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 22/03/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 08/03/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 01/03/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/02/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 08/02/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 01/02/2023
Michel Herbillon, vice-président
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Commission des affaires européennes - Intervention le 25/01/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 18/01/2023
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Commission des affaires étrangères - Intervention le 18/01/2023
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