Tous les résultats

Affiner par date : entre juin 2022 et mars 2024

S'abonner aux résultats
de cette recherche

e-mail
par e-mail
Flux rss
par RSS

Rechercher par législature

Affiner la recherche

Filtrer par type de résultat

Filtrer par type de séance

Filtrer par député

Filtrer par mot-clé

Résultats 1 à 50 sur 1950 triés par date — trier par pertinence

Intervention en hémicycle le 20/03/2024 : Transition écologique des bâtiments scolaires

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Maxime Minot

Et combien de milliards d'endettement ? La planche à billets fonctionne bien !

Consulter

Intervention en hémicycle le 20/03/2024 : Transition écologique des bâtiments scolaires

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Maxime Minot

Mais bien sûr ! Les communes n'ont jamais été aussi bien servies ! Tout va bien, madame la marquise !

Consulter

Intervention en hémicycle le 20/03/2024 : Transition écologique des bâtiments scolaires

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Maxime Minot

N'importe quoi ! Vous êtes totalement déconnectée ! Quittez l'hémicycle et allez sur le terrain !

Consulter

Question orale du 19/03/2024 : Programmation pluriannuelle de l'énergie

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Maxime Minot

Ça n'a rien à voir ! On n'a pas à être « heureux » !

Consulter

Question orale du 19/03/2024 : Reconnaissance des agents de la fonction publique

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Maxime Minot

Ce n'est pas étonnant que tu ne vendes pas beaucoup de bouquins !

Consulter

Intervention en hémicycle le 18/03/2024 : Adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie de finances de transition écologique de droit pénal de droit social et en matière agricole

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Maxime Minot

Nous devrons donc être vigilants au cours de nos débats. Enfin, je tiens à saluer le travail du Sénat et des sénateurs Les Républicains sur l'ensemble du projet de loi. Ils ont procédé à des ajustements essentiels, en évitant le risque de surtransposition et en réduisant parfois le périmètre de l'habilitation donnée par ordonnance, qui avait parfois tendance à être disproportionné. Les députés Les Républicains voteront donc ce texte.

Consulter

Intervention en hémicycle le 18/03/2024 : Adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie de finances de transition écologique de droit pénal de droit social et en matière agricole

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Maxime Minot

…l'article 28 permettra aux individus en garde à vue de faire prévenir un tiers et de communiquer avec lui. Le droit français restreint actuellement cette possibilité aux seuls membres de la famille et à l'employeur. Enfin, nous terminerons nos débats par la discussion de deux questions de droit du travail qui me paraissent importantes. L'article 32 a pour objet d'améliorer l'équilibre entre vie professionnelle et vie privée des agents de la fonction publique en leur permettant, lorsqu'ils recourent à un congé parental, de conserver le bénéfice des droits acquis avant le début du congé sur leurs autres congés. Après l'article 32, le Gouvernement a déposé ...

Consulter

Intervention en hémicycle le 18/03/2024 : Adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie de finances de transition écologique de droit pénal de droit social et en matière agricole

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Maxime Minot

Comme chaque année, nous examinons un projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne. Ce texte d'ordre technique pourrait être qualifié de fourre-tout, tant les évolutions législatives européennes qu'il vise à importer dans notre droit national sont diverses et les sujets abordés différents : droit pénal, agriculture, droit des sociétés, énergie, économie circulaire… Par expérience, nous savons que nos marges de manœuvre sont limitées dans l'examen de ce type de projets de loi, car le principal danger serait de chercher à surtransposer, le législateur étant tenté d'ajouter sa patte, ce qui aboutit souvent à ...

Consulter

Intervention en hémicycle le 18/03/2024 : Report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la nouvelle-calédonie

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Maxime Minot

Une génération après le lancement d'un long processus d'autodétermination engagé par l'accord de Nouméa sous l'égide d'hommes de bonne volonté, la Nouvelle-Calédonie doit se tourner vers l'avenir et construire un projet consensuel qui rassemble ses différentes composantes culturelles. Il nous appartient désormais d'accompagner les acteurs calédoniens dans la détermination du futur statut institutionnel de la collectivité territoriale, au sein de la France, et en veillant à préserver les acquis des processus de Matignon et de Nouméa. Dans une démarche d'union, en paix, les acteurs calédoniens ont vocation à se tourner vers l'avenir afin de favoriser ...

Consulter

Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/03/2024

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Maxime Minot

Au cours des dernières semaines, nous avons compris que la France avait pesé de tout son poids pour, d'abord, affaiblir l'équilibre politique dans le trilogue au sujet de l' AI Act en décembre dernier, puis pour construire une minorité de blocage à l'approche de la prise de décision des États membres dans le Comité des représentants permanents début février. Si l'on en croit la presse, c'était pour protéger la start-up Mistral AI, sur les conseils avisés de l'un de vos prédécesseurs, avec pour mot d'ordre de créer les conditions d'émergence de modèles open source et de champions européens. Or nous avons appris, sûrement en même temps que vous, que ...

Consulter