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Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Extension et adaptation à la polynésie française à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de dispositions législatives relatives à la santé
Ia orana. Bozu. Avant tout, permettez-moi de saluer nos frères et sœurs polynésiens, calédoniens, wallisiens et futuniens, qui dorment encore ou se réveillent à peine. La Polynésie française dispose d'un système de santé autonome, qui doit relever des défis liés à une géographie dispersée et à l'évolution des dépenses de santé. La couverture maladie universelle (CMU) est en place depuis 1994, mais le financement du système de santé reste un enjeu majeur. En Nouvelle-Calédonie, le système de santé est confronté à des défis similaires, avec des problèmes de financement et des maladies chroniques en augmentation. Un plan de réforme, Ma santé ...
Intervention en hémicycle le 04/04/2024 : Protéger la population des risques liés aux pfas
Cette dernière remarque était vraiment inutile !
Délégation aux droits des enfants - Intervention le 03/04/2024
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Commission des affaires sociales - Intervention le 03/04/2024
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Intervention en hémicycle le 28/03/2024 : Discrimination capillaire
et voter ce texte. C'est ce que nous ferons, mes collègues du MODEM et moi-même.
Intervention en hémicycle le 28/03/2024 : Discrimination capillaire
Pour panser ces plaies qui sont parfois invisibles et parfois physiques – pour certaines personnes, la discrimination capillaire trouve son origine dans des maladies diverses –, je crois qu'il faut arrêter de couper les cheveux en quatre
Intervention en hémicycle le 28/03/2024 : Discrimination capillaire
…et d'envoyer un message à des gens qui souffrent depuis bien trop longtemps.
Intervention en hémicycle le 28/03/2024 : Discrimination capillaire
…et cela passe aussi par l'adoption de ce type de texte. On passe trop de temps à se demander si la loi est nécessaire ou pas : oui, elle l'est ! Légiférer permet de graver les choses dans le marbre…
Intervention en hémicycle le 28/03/2024 : Discrimination capillaire
Toujours est-il que je suis là et je voudrais d'abord remercier ma collègue Sophie Mette, qui me permet de prendre la parole au nom du groupe Démocrate, mais aussi Olivier Serva – cher Olivier –, pour ce texte dont je crois qu'il permettra effectivement de panser beaucoup de plaies. Je voudrais également saluer les interventions des différents orateurs, notamment celle, magnifique, de Fanta Berete. La société française avance, certes pas toujours très vite – il y a quelques jours, parce que j'avais tressé mes cheveux pour une cérémonie, quelqu'un s'est permis de dire que je n'étais pas coiffée. Mais je crois sincèrement que nous devons continuer à avancer ...
Intervention en hémicycle le 28/03/2024 : Discrimination capillaire
J'ai mis deux heures à arriver en séance, mes chers collègues ; j'ai cru que je n'y arriverais pas. J'ai dit beaucoup de gros mots dans ma voiture et je me suis arraché les cheveux.
Intervention en hémicycle le 28/03/2024 : Discrimination capillaire
Ou parce qu'ils n'ont pas de cheveux.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Sécurité des professionnels de santé
Le présent amendement déposé par Aude Luquet vise à permettre au conseil de surveillance, ou à son équivalent, dans les établissements publics ou privés de santé, ainsi que dans les établissements médico-sociaux, de bénéficier d'un bilan annuel des actes de violences commis au sein de l'établissement, mais également des atteintes physiques ou verbales à l'encontre des employés désormais couverts par la proposition de loi. La connaissance des actes et des moyens mis en œuvre pour assurer la sécurité des professionnels de santé ainsi que des personnels travaillant au sein de l'établissement permettra au conseil de surveillance, ou à son équivalent, de se ...
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Sécurité des professionnels de santé
Cet amendement de ma collègue Aude Luquet, signé par les membres du groupe MODEM, précise le champ d'application de l'article 3 en substituant à la notion de cabinet médical et paramédical celle de cabinet d'exercice libéral d'une profession de santé, et en y ajoutant les maisons de naissance, les pharmacies et les laboratoires de biologie médicale.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
En conséquence, le groupe Démocrate votera résolument en faveur de cette proposition de loi.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
Alors que le parent créancier de cette pension peut recourir au dispositif d'intermédiation financière auprès de la CAF et de la MSA afin de prévenir le risque de pensions alimentaires impayées et d'en sécuriser le versement, les enfants majeurs bénéficiaires en sont, eux, exclus. Cette proposition de loi permettra donc de mettre fin à cette zone grise en faisant respecter l'obligation parentale de soutien financier et d'éviter que le jeune adulte concerné soit mis en difficulté en cas de carence du parent. Le recours à l'intermédiation pour le versement et le recouvrement des pensions permet d'assurer la continuité d'un soutien indispensable pour l'enfant, dont ...
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
Je remercie, au nom du groupe Démocrate, notre collègue Vincent Thiébaut, auteur et rapporteur de cette proposition de loi visant à garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs, qui nous donne l'occasion de mettre fin à un angle mort de notre politique familiale – je veux parler des pensions alimentaires dues aux enfants majeurs, conformément à l'article 371-2 du code civil, mais qui parfois ne sont que partiellement ou irrégulièrement, voire pas du tout, versées. Les parents restent tenus d'entretenir leur enfant majeur tant que celui-ci n'est pas en mesure d'assurer et d'assumer seul ses propres besoins. Aussi, en vue de faciliter et de ...
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
On vous met 3 sur 20 pour le hors-sujet !
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
N'importe quoi ! C'est un mensonge ! C'est nous qui l'avons créé !
Commission des affaires sociales - Intervention le 06/03/2024
Pourquoi ne pas avoir retenu le 1er janvier 2025 ?
Commission des affaires sociales - Intervention le 06/03/2024
Grâce à ce texte, notre commission a l'occasion de supprimer un angle mort de la politique familiale. Certains parents n'honorent pas la pension alimentaire due à leurs enfants majeurs. Il est donc proposé de rendre éligibles ces enfants au service public d'intermédiation financière des pensions alimentaires, créés par notre majorité en 2020. Je remercie le groupe Horizons d'avoir inscrit cette proposition de loi dans sa niche parlementaire. En rendant éligibles les enfants majeurs au service public des pensions alimentaires, ce texte permet de faire respecter l'obligation de soutien financier dont un parent, même séparé, doit s'acquitter envers ses enfants, qu'ils ...
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
nous ne nous opposerons pas à l'adoption du texte. Mais, en l'état actuel de sa rédaction, nous ne pourrons nous y associer.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Par égard pour nos compatriotes de Martinique et de Guadeloupe, que je salue et que j'aime – je n'ai pas honte de le dire ici –,
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
J'avais cependant conditionné un vote favorable à l'évolution rédactionnelle du texte. Or elle ne nous convient pas. Non parce que des amendements de la majorité ont été rejetés, mais parce que des amendements, à nos yeux incohérents, ont été adoptés, parfois même contre l'avis du rapporteur.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Je suis arrivée en séance avec l'espoir de faire voter le groupe MODEM en faveur de la proposition de loi, contre l'avis du Gouvernement s'il le fallait – vous m'en savez capable. Le sujet du chlordécone relève à la fois du sensible et du politique. Hautement symbolique, ce texte résulte d'une demande de transparence et de reconnaissance de la responsabilité de l'État, qui a le devoir, aujourd'hui et demain, d'assurer la protection sanitaire des habitants. Deux populations, qui souffrent depuis trop longtemps, demandent que l'on fasse un pas vers la guérison. Le groupe MODEM considère que l'objectif de cette proposition de loi – symbole d'un drame passé, présent ...
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Je demande une suspension de séance.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
La science, ce n'est pas de la fumée !
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
C'est pourquoi je remercie M. le ministre de la santé d'avoir précisé les choses. Le groupe MODEM votera contre l'amendement.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Je persiste et je signe : il n'est pas nécessaire de mener une campagne au niveau national. Ne me pointez pas du doigt en m'accusant de ne pas vouloir réaliser ces tests et de ne pas passer le message ! Pas plus tard que mardi matin, lors des questions orales sans débat, dans un hémicycle quasiment vide, j'ai interpellé le Gouvernement en lui demandant d'améliorer l'efficacité de la campagne de tests en Martinique et en Guadeloupe, en adressant des courriers à nos concitoyens antillais, pour que chacun sache que ces tests existent. Je n'ai pas été satisfaite de la réponse du ministre délégué, Patrice Vergriete, qui est passé à côté de la question.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Je fais partie de la diaspora antillaise : née à Paris, j'ai vécu plusieurs années en Martinique et je suis désormais élue dans le Val-de-Marne. Or je ne suis pas sûre qu'il soit nécessaire que les membres de la diaspora procèdent à un test sanguin. En effet, au bout de quelque temps, avec une alimentation diversifiée, la plus saine possible, la chlordécone disparaît du sang, ainsi que l'a expliqué Mme la ministre. Selon moi, votre amendement n'est pas approprié. Le groupe MODEM ne votera pas en sa faveur.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
C'est un amendement important, sur lequel je me permets d'intervenir brièvement – car nous devons avancer. Le groupe MODEM s'abstiendra.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
On n'a fait que ça !
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
En 2018, le président Emmanuel Macron reconnaît solennellement que l'État doit « prendre sa part de responsabilité dans cette pollution » invitant à « avancer dans le chemin de la réparation et des projets ». Depuis cette déclaration, l'État met les bouchées doubles pour réparer la défaillance de ses services, accompagner les victimes, notamment les agriculteurs, et faire face à la pollution. Le plan chlordécone est reconduit depuis plusieurs années. Il vise, entre autres, à réduire l'exposition des populations au chlordécone, à tendre vers le zéro chlordécone dans l'alimentation, à prendre en charge les impacts liés à la pollution dans les domaines de ...
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Le dire ne revient pas à exonérer l'État de sa responsabilité.
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
…économiques et politiques ? En deuxième lieu, des moyens d'accompagnement et de prise en charge adéquats sont-ils mis en œuvre en faveur des victimes et du monde agricole ? Enfin, comment mettre fin aux conséquences sanitaires et écologiques de cette pollution ? Il existe, de toute évidence, une responsabilité partagée entre les acteurs économiques, scientifiques et les gouvernements de l'époque, qui, en toute connaissance de cause, ont autorisé l'épandage de produits à base de chlordécone à titre dérogatoire jusqu'en 1993, soit trois ans au-delà de leur interdiction officielle. Ces trois années supplémentaires ont-elles aggravé la situation ? ...
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Nous examinons aujourd'hui un sujet particulièrement sensible, tant il suscite d'émotion, d'incompréhension et de colère chez nos compatriotes antillais. Je veux parler du chlordécone, pesticide épandu pendant plus de vingt ans – dont trois au-delà de son interdiction officielle pour dangerosité avérée – sur les bananeraies de deux départements français d'outre-mer : la Martinique et la Guadeloupe. En raison de sa rémanence, la molécule a continué de contaminer sols, eaux, faune et flore – et il se dit que cette contamination durera 700 ans – et malheureusement aussi la population, en particulier par le biais de la chaîne alimentaire. Face aux ...
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Si la responsabilité de l'État n'est pas exclusive, c'est donc une part de responsabilité !
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Ils ont donc bien une part de responsabilité !
Intervention en hémicycle le 29/02/2024 : Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone
Exactement ! L'État n'a donc qu'une part de responsabilité !
Commission des affaires sociales - Intervention le 28/02/2024
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Commission des affaires sociales - Intervention le 28/02/2024
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Question orale du 27/02/2024 : Effets du chlordécone
Entre 1972 et 1993, le chlordécone a été utilisé dans la lutte contre le charançon de la banane aux Antilles. Reconnu dangereux, ce pesticide avait pourtant été interdit aux États-Unis, puis en France en 1990. Je ne reviendrai pas sur les dérogations obtenues pour la poursuite de son utilisation au-delà de cette date, ni sur les nombreuses plaintes pour empoisonnement ou mise en danger de la vie d'autrui ; elles ont abouti à un non-lieu en 2023, malgré la reconnaissance d'un scandale sanitaire ayant un impact humain, sanitaire, environnemental et économique. Cette pollution des sols et des eaux perdure et provoque encore une augmentation significative des cancers de ...
Délégation aux outre-mer - Intervention le 15/02/2024
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Délégation aux outre-mer - Intervention le 15/02/2024
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Commission des affaires sociales - Intervention le 14/02/2024
Le groupe Dem votera contre ces amendements. Il me semble inutile de préciser que l'indemnisation est « intégrale » : on doit être indemnisé à hauteur de son préjudice, une fois celui-ci reconnu. Rappelons une chose trop méconnue : il est possible de faire des tests en Guadeloupe sur prescription médicale et en Martinique sans prescription médicale. Une fois la contamination reconnue, la personne est indemnisée en fonction de son préjudice.
Commission des affaires sociales - Intervention le 14/02/2024
Je ne peux que me satisfaire de ce retrait. Je le redis, l'État est responsable, même s'il n'est pas le seul. L'amendement AS28 m'interpellait à plusieurs titres, notamment en raison de la formulation inappropriée visant à « encourager les élus locaux à atteindre les objectifs ». De même, il aurait mieux valu indiquer que l'État poursuit sa politique plutôt que « son objectif d'indemnisation ». Ce qui compte est de pouvoir en rediscuter sereinement avant la séance.
Commission des affaires sociales - Intervention le 14/02/2024
Il faut bien connaître le dossier pour se permettre de donner des leçons. Ce pesticide vise à lutter contre le charançon du bananier. Or, puisque l'on ne cultive pas de bananes à Lille ni à Strasbourg, lorsqu'il est interdit en France, cela signifie qu'il l'est aux Antilles – le seul endroit où il est utilisé. Par ailleurs, le groupe Démocrate a noté que le rapporteur n'entendait pas stigmatiser un gouvernement plus qu'un autre : il ne s'agit pas de faire le procès de la majorité, ni du Président de la République. Une responsabilité doit être reconnue et elle n'incombe pas au seul État, comme cela a déjà été dit : nous en avons pris acte. Toutefois, notre ...
Commission des affaires sociales - Intervention le 14/02/2024
La question du chlordécone suscite émotions, incompréhension et colère chez nos compatriotes antillais. En effet ce pesticide aura été épandu sur les bananeraies de deux départements français d'outre-mer, la Martinique et la Guadeloupe, pendant plus de vingt années, dont trois après qu'il eut été interdit en raison de sa dangerosité. Du fait de sa rémanence, ce produit a continué de contaminer sols, eaux, flore, faune, et malheureusement aussi la population, à travers la chaîne alimentaire. Associations et élus se battent depuis des années pour faire reconnaître ce scandale, aux multiples conséquences – sur la santé, l'environnement, l'agriculture et ...
Intervention en hémicycle le 17/01/2024 : État de la psychiatrie en france
« L'aile A abrite des cannibales, des tueurs d'enfants, des pyromanes. » Ces mots sont extraits de l'ouvrage à paraître d'Alexandre Kauffmann, Un homme dangereux : une plongée dans les unités d'hospitalisation pour malades difficiles, ces services psychiatriques où sont suivis les patients jugés irresponsables de leurs actes ou présentant un danger pour eux-mêmes. J'aimerais mettre en lumière un service particulier de la psychiatrie dont on parle peu mais qui œuvre à protéger la société d'individus particulièrement violents. Il existe actuellement une dizaine d'unités pour malades difficiles (UMD) en France. Ces services sont eux aussi sous tension en raison de ...
