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Commission des affaires économiques - Intervention le 03/04/2024

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Julien Dive

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Intervention en hémicycle le 02/04/2024 : Révision des traités européens

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Julien Dive

Nous devons veiller à ce que les agriculteurs français ne soient pas, une fois de plus, les sacrifiés d'une avancée européenne.

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Intervention en hémicycle le 02/04/2024 : Révision des traités européens

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Julien Dive

En effet, l'Ukraine, en quête de modernisation et d'aides, drainerait une part significative des fonds de la politique agricole commune (PAC). La France, première bénéficiaire de la PAC avec 9 milliards d'euros d'aide par an répartis entre 400 000 bénéficiaires, serait directement affectée par l'arrivée de ce géant agricole. Cette situation, combinée à des normes environnementales moins strictes, mettrait irrémédiablement en péril la compétitivité des agriculteurs français. Alors que la Russie utilise le blé comme une arme alimentaire, une intégration de l'Ukraine dans l'Union européenne est perçue comme une stratégie de paix européenne. Néanmoins, ...

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Intervention en hémicycle le 02/04/2024 : Révision des traités européens

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Julien Dive

La résolution adoptée par le Parlement européen le 22 novembre 2023, qui encourage la réforme des traités et instille l'idée de nouveaux élargissements, place l'Ukraine dans la course à l'adhésion. Avec ses 33 millions d'hectares de terres cultivables – soit bien plus que la surface agricole française –, l'Ukraine se positionne comme une puissance agricole majeure. Son potentiel, soutenu par une productivité croissante et des sols fertiles, laisse présager qu'elle deviendra le principal producteur mondial de grains dans un avenir proche. Cette ascension ne sera pas sans conséquence pour les agriculteurs français.

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Intervention en hémicycle le 02/04/2024 : Révision des traités européens

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Julien Dive

Le 8 novembre dernier, la Commission européenne a émis un signal clair en approuvant l'engagement des négociations d'adhésion de l'Ukraine à l'Union européenne. Cette décision, présentée comme un moment historique par la présidente de la Commission, ouvre la voie à une intégration qui, bien que porteuse d'une promesse de solidarité européenne, bouleverserait les équilibres économiques, notamment dans le secteur agricole français.

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Commission des affaires économiques - Intervention le 27/03/2024

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Julien Dive

Vous avez raison : pour présenter un tel texte et aborder la question de la programmation énergétique, il faut tenir compte de la situation climatique. Mais il faut aussi prendre en considération celle de notre pays, dont la dette s'élève à 3 100 milliards d'euros – un naufrage ! Que pensez-vous de la nouvelle fiscalité ? En décembre dernier, la direction du Trésor a annoncé qu'elle enregistrerait une perte de 13 milliards d'euros d'ici à 2030, liée à la transition énergétique ; quelles seraient les alternatives d'un point de vue fiscal ?

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Commission des affaires économiques - Intervention le 26/03/2024

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Julien Dive

La question des prix planchers, qui vient percuter celle des négociations commerciales, montre les ratés des lois Egalim sur le prix qui revient à la ferme – le cri sourd des agriculteurs les exprime. Surtout, il faut s'assurer que la notion de prix planchers entre dans le cadre du droit européen.

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Commission des affaires économiques - Intervention le 06/03/2024

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Julien Dive

Ces projets de loi dits « Ddadue » ne sont pas seulement techniques, ce sont des fourre-tout. En la matière, nous sommes guidés par un principe fondamental qui est d'éviter une transposition excessive des directives européennes. Nous apprécions les ajustements qui ont été apportés en ce sens, à l'initiative des sénateurs du groupe Les Républicains. Le texte prévoit de modifier le système européen d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre et la réglementation prévue pendant la transition vers le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières. Ces changements sont indispensables pour atteindre nos objectifs. L'article 3 autorise le Gouvernement ...

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Question orale du 05/03/2024 : Centres sociaux dans l'aisne

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Julien Dive

J'entends que vous avez prévu d'ouvrir de nouveaux centres sociaux et de revaloriser les salaires mais, dans les faits, même si les villes – auxquelles il est déjà beaucoup demandé – font un effort d'accompagnement, cela risque d'être insuffisant. L'État a demandé, à juste titre, la revalorisation des salaires des employés des centres sociaux, mais il n'a pas donné les moyens de la couvrir. Cette revalorisation sera réalisée, vous venez de l'évoquer, mais je crains qu'elle ne suffise pas. Je crains même que nous ne soyons toujours à courir après les annonces sans avoir de véritable plan stratégique à long terme pour les centres sociaux. Je le répète, ...

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Question orale du 05/03/2024 : Centres sociaux dans l'aisne

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Julien Dive

Monsieur le ministre, vous avez été maire, vous connaissez le rôle crucial des centres sociaux, non seulement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), mais aussi dans les zones de revitalisation rurale (ZRR). Je souhaite associer à ma question ma suppléante, Marie-Laurence Maitre, maire adjointe chargée des centres sociaux à Saint-Quentin. Le 12 mars, il s'organisera, au centre social du quartier Saint-Martin, à Saint-Quentin, un « vestiaire solidaire », afin d'offrir aux plus démunis la possibilité de s'habiller à prix modiques. Mais ce n'est pas tout ! Il y aura aussi des goûters littéraires, des ateliers culinaires, des activités ...

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Intervention en hémicycle le 26/02/2024 : Décentralisation des politiques publiques agricoles

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Julien Dive

Dans votre propos liminaire, vous avez rappelé que 200 000 exploitations sont en passe d'être transmises d'ici à dix ans, car nombre d'agriculteurs, nous le savons, seront alors à la retraite, ou en âge de l'être. Or parmi ces 200 000 exploitations, certaines sont dites intransmissibles en raison d'une valorisation capitalistique qui ne permet pas à un jeune agriculteur ou à un jeune qui souhaiterait épouser cette profession d'investir, faute d'être accompagné par un organisme bancaire. Comment comptez-vous résoudre ce problème dans le cadre de la future loi ? Je vous alerte sur ce point, quand bien même vous ne pourriez pas répondre à la question.

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Intervention en hémicycle le 26/02/2024 : Décentralisation des politiques publiques agricoles

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Julien Dive

Je souhaite poser deux questions simples qui s'inscrivent dans la continuité des annonces faites il y a maintenant plus d'un an et demi. Au salon Terres de Jim, dans le Loiret, le Président de la République a annoncé une loi d'orientation d'avenir agricole, avec un objectif de simplification ; l'idée d'un guichet unique a réapparu à l'occasion des débats provoqués par la crise agricole que nous connaissons. Ce projet de loi d'orientation agricole était censé être examiné en 2023 ; il le sera d'ici à l'été 2024. Depuis un an et demi, nous voulons définir ce guichet unique Les régions financent, par le biais de subventions, des projets, des installations, des ...

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Commission des affaires économiques - Intervention le 14/02/2024

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L'amendement prévoit d'élargir à l'agriculture le champ des actions d'éducation prévues à l'article 2 : il semble en effet pertinent de présenter les différents systèmes agricoles et la saisonnalité de cette activité, par exemple. Je suis favorable à ce que l'on intègre aussi les questions de santé, comme l'a proposé notre collègue Thierry Benoit.

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Commission des affaires économiques - Intervention le 14/02/2024

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Julien Dive

L'urgence à agir devient chaque jour plus prégnante, alors que les difficultés sociales de notre pays exacerbent les tensions sur le plan agricole et alimentaire tout en accentuant les pressions sur le pouvoir d'achat des Français. Cette situation compromet sérieusement leur capacité à accéder à une alimentation de qualité et durable, ce qui oblige les pouvoirs publics à apporter une réponse à la précarité alimentaire, définie par l'Unesco comme la « conjonction entre une situation de pauvreté économique et une série d'empêchements sociaux, culturels et politiques dans l'accès à une alimentation durable ». Les chiffres, alarmants, témoignent d'une ...

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Commission des affaires économiques - Intervention le 07/02/2024

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Vous avez retiré le 24 janvier dernier votre projet de loi d'orientation agricole. L'intention, exprimée par le Premier ministre, notamment lors d'un déplacement dans l'Aude le 26 janvier, et par vous-même, est de libérer le monde agricole en réduisant les règles et les taxes. L'article 8 de l'avant-projet prévoyait la mise en place d'outils de diagnostic visant à évaluer, lors de la transmission d'une exploitation, la qualité des sols afin de mieux valoriser, ou dévaloriser, la transaction, voire de servir d'appui pour un éventuel contentieux. Le texte que vous présenterez au Parlement reprendra-t-il cette disposition ? Lors de votre audition devant cette ...

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Question orale du 06/02/2024 : Politique énergétique

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C'est le secrétaire d'État à l'énergie qui parle !

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Question orale du 23/01/2024 : Mobilisation des agriculteurs

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Julien Dive

Le lait est vendu à 64 centimes d'euro le litre !

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Question orale du 23/01/2024 : Mobilisation des agriculteurs

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Julien Dive

Les Républicains ne font qu'un choix : leur faire confiance, leur permettre de vivre et d'être bien rémunérés. Le diagnostic est posé, voici le remède : gel de la taxe sur le gazole non routier (GNR), abrogation des surtranspositions abusives, maîtrise des charges sociales, investissements et autorisations pour le stockage de l'eau, révision des règles de négociation. Alors, monsieur le Premier ministre, quelles sont vos solutions pour maintenant et quels moyens prévoyez-vous ? Les agriculteurs méritent des réponses et non des reports sans fin !

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Question orale du 23/01/2024 : Mobilisation des agriculteurs

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Julien Dive

Les agriculteurs n'ont pas à choisir entre les zadistes bourgeois qui les zigouillent et le citadin Bardella opportuniste qui découvre les fermes.

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Question orale du 23/01/2024 : Mobilisation des agriculteurs

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Julien Dive

Cette assemblée vote à l'unanimité la réforme du système des retraites agricoles et vous, vous mettez douze mois à nous sortir un scénario d'entrée en vigueur. Réveillez-vous !

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Question orale du 23/01/2024 : Mobilisation des agriculteurs

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Julien Dive

Vous n'assumez pas le choix courageux qu'appellent les nouvelles techniques de sélection variétales pour tenir compte des enjeux environnementaux. Les agriculteurs vous réclament des prix, vous, vous bricolez une pseudo-loi sur les négociations commerciales sans effets.

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Question orale du 23/01/2024 : Mobilisation des agriculteurs

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Julien Dive

Vous interdisez certains produits phytosanitaires mais vous ne donnez que des miettes à la recherche de solutions alternatives.

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Question orale du 23/01/2024 : Mobilisation des agriculteurs

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Julien Dive

En reportant sans cesse les réponses attendues, vous participez au déclin de l'agriculture française. Ce n'est donc pas simplement un projet de loi que vous retardez, c'est le développement de notre agriculture et de notre souveraineté alimentaire ! Juillet, mois d'automne, décembre, janvier ont passé et l'examen de la loi d'orientation agricole est désormais annoncé pour après le Salon de l'agriculture. Il y a encore quelques jours, pourtant, vous vous disiez prêt à présenter en conseil des ministres un texte bref, moins-disant, pour tenter d'acheter la paix sociale du monde agricole. Vous nous menez en bateau ! Les surtranspositions de normes et les contraintes ...

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Question orale du 23/01/2024 : Mobilisation des agriculteurs

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Julien Dive

Monsieur le Premier ministre, leur fin sera notre faim : la colère des agriculteurs qui éclate dans tout le pays frôle le point de non-retour. Ne soyez pas étonné, c'est la conséquence des promesses tombées au champ d'honneur qui ont fini de les exaspérer. Votre majorité leur promet des lois pour leur simplifier la vie pendant qu'au Parlement européen, vous votez pour la décroissance, en rang d'oignon derrière M. Canfin. Quelle imposture !

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Question orale du 23/01/2024 : Mobilisation des agriculteurs

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Les Républicains s'associent à la douleur du monde agricole et adressent leurs condoléances à la famille d'Alexandra.

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Intervention en hémicycle le 18/01/2024 : Favoriser l'accès de tous au logement

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Julien Dive

Cette proposition de résolution relève davantage d'une manœuvre politique que d'une tentative véritable de résoudre les problèmes cruciaux dont souffre le logement en France. La superficialité de cette démarche conduit à s'interroger sur la sincérité des intentions et traduit à tout le moins un manque de courage politique. « Nous vivons une triple crise de l'immobilier en France : une crise de l'offre de logements, une crise de la demande de logements, et une crise de l'accès au logement. » Ces mots, recueillis par L'Express le 26 novembre dernier, ont été prononcés par le ministre chargé du logement, quand il y en avait un. Nous connaissons les raisons de ...

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Commission des affaires économiques - Intervention le 17/01/2024

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Intervention en hémicycle le 16/01/2024 : Position de la france sur les accords de libre-échange

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Julien Dive

Il y a quelques heures, j'assistais au débat organisé par le Centre national interprofessionnel de l'économie laitière (Cniel), où nous pouvions discuter de l'avenir et de l'installation des jeunes éleveurs laitiers, confrontés comme tous les agriculteurs au faible renouvellement des générations. Ce phénomène est particulièrement sensible dans l'élevage laitier, où plus de la moitié des exploitants ont plus de 50 ans. Au moment où nous parlons, et alors que des négociations commerciales sont en cours, les éleveurs français se voient proposer l'achat du litre de lait à 40 centimes d'euros, alors que le seuil de rentabilité est à 44 centimes. Comment ...

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