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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 12/07/2023
Le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030 octroie au renseignement 5,4 milliards d'euros – contre 5 initialement prévus. En cette période incertaine, l'intérêt du renseignement militaire est évident. Le travail des services de renseignement est plus que jamais indispensable pour relever les prochains défis, en Ukraine et sur les autres fronts. Mes questions pourraient s'intituler « Wagner sur le front russe pour les nuls ». Nos compatriotes ont du mal à comprendre comment cela fonctionne. Qui fait quoi en matière de commandement ? Quelle est la part de Wagner dans l'infanterie et dans l'artillerie ? Comment la charge est-elle ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 05/07/2023
Dans le droit-fil des projets « Ministère du XXIe siècle » et « Action publique 2022 », lancés respectivement en 2015 et 2017, les accords que nous examinons participent à la modernisation du cadre d'expatriation des personnels du ministère de l'Europe et des affaires étrangères en poste à l'étranger. Nous avons déjà examiné cette année un accord similaire avec le Kosovo, et le Gouvernement a récemment présenté un texte identique concernant le Panama. Mon groupe se réjouit que nous avancions vers l'objectif de quatre-vingts pays où les membres des familles des agents des missions officielles pourront accéder au marché du travail sans perdre ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/07/2023
Depuis plusieurs décennies, il y a au Cachemire un conflit larvé, souvent méconnu et mal compris en France. Où en est la relation de l'Inde et du Pakistan ? S'agissant de deux puissances dotées, tout dérapage serait préjudiciable à la région, voire au monde entier. Quelles sont les conditions d'une résolution à moyen ou long terme de ce conflit, qui semble malheureusement pérenne ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/06/2023
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Commission des affaires économiques - Intervention le 17/05/2023
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/05/2023
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/05/2023
Le rapport d'information sur la politique immobilière des armées aborde le problème des cas exceptionnels, que vous connaissez bien pour avoir été maire, Monsieur le ministre. Dans les zones tendues, où les maires bâtissent peu, le problème est réel. En Gironde et dans les Landes, certaines bases, comme celle de Cazaux, sont très éloignées des zones où le logement locatif est accessible aux militaires du rang. Même si le ministre des armées consent un effort dans le cadre du contrat d'externalisation pour la gestion des logements du ministère des armées (CEGeLog), il me semble que la question de l'introduction d'une exception au droit de la construction pour ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/05/2023
Je suis d'accord avec M. Bayou. En France, sous la Ve République, ne soyons pas aveugles : nous sommes très en retard par rapport aux autres démocraties occidentales dans le contrôle que les parlementaires peuvent exercer sur le renseignement, les ventes d'armes ou le nucléaire. Même si notre régime est marqué par la prééminence de l'exécutif, il est temps d'améliorer le contrôle parlementaire. Ce serait faire preuve de maturité démocratique.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/05/2023
Le LPM acte un effort important en faveur de la marine, avec le porte-avions de nouvelle génération et les nouveaux systèmes de détection en mer. Se pose toujours, néanmoins, le problème de la surveillance de la deuxième ZEE au monde, notamment dans le Pacifique. Il serait nécessaire de disposer d'un plus grand nombre de patrouilleurs. D'où l'objectif d'arriver à vingt et un patrouilleurs à l'horizon 2035, ce qui implique de prévoir deux patrouilleurs outre-mer (POM) supplémentaires.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/05/2023
Étant l'autre député auditeur de l'IHEDN au sein de la majeure « Enjeux et stratégies maritimes », j'apporte tout mon soutien à Isabelle Santiago dans ce dossier. Le fait que nous ne puissions pas assurer de permanence en mer avec un seul porte-avions est une question récurrente et extrêmement sensible dans l'opinion. Merci donc, Monsieur le ministre, de nous avoir répondu qu'un second restait de l'ordre de l'éventualité. Peut-être, Monsieur le président, serait-il bon de suspendre la séance le temps que les membres de la NUPES se mettent d'accord sur le sujet.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/05/2023
Ces amendements ont le mérite de soulever le débat. Nous possédons la deuxième zone économique exclusive (ZEE) au monde, dont 90 % se trouvent dans l'Indo-Pacifique. Comment faire pour assurer la surveillance de cet espace ? La marine dit qu'elle manque de matériel – d'où l'amendement que je présenterai ultérieurement ; supprimer le porte-avions ne me semble pas raisonnable, surtout pour une nation-cadre. Nous voterons contre les amendements.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/05/2023
Pour faire écho à l'amendement que j'ai défendu, je souscris, sur le fond, à l'amendement de Mme Chatelain. Cependant, pour avoir écouté les témoignages de nombreuses femmes militaires sur leur vie et leur progression, je reconnais qu'il est difficile de trouver le juste milieu. En effet, lorsque les premières d'entre elles ont réussi à devenir amirales ou générales, elles ont souffert de nombreuses critiques suggérant que la promotion des femmes avait un caractère politique. Il importe de fixer cet objectif dans la LPM, moyennant peut-être une réécriture de l'amendement pour éviter d'imposer une contrainte tout en fixant un objectif permettant à la ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/05/2023
Je suis bien d'accord avec le rapporteur : il ne faut pas froisser les gens mais achever la féminisation des armées dans la langue française.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/05/2023
Nous nous sommes tous réjouis de voir l'armée se féminiser, au cours des cinquante dernières années, même si le parcours fut semé d'embûches. Je me souviens que, jusqu'à récemment, une femme ministre des armées était appelée « Madame le ministre », ce qui semblerait incongru aujourd'hui. Je vous propose que l'on achève de reconnaître le rôle des femmes au sein des armées par la féminisation des grades militaires. Il serait paradoxal d'avoir féminisé les titres dans toute la société, excepté l'armée. Nous ne sommes pas des Anglo-Saxons : notre langue latine différencie les genres. C'est bien parce que ces postes n'étaient occupés que par des hommes ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/05/2023
Vous avez bien compris qu'il s'agissait d'un amendement d'appel puisque son dispositif s'inscrit dans un horizon temporel dépassant celui de la LPM. Monsieur le rapporteur, pour constituer des stocks, encore faut-il que l'on produise sur place : je souhaite maintenir la production, dans les Landes, chez moi, en Gironde et en Île-de-France. Comme elle est plus respectueuse de l'environnement que celle de certains pays du Golfe, il me semble que l'amendement est opportun. Je vais consulter l'ensemble des ministères sur ce sujet interministériel et je ferai un retour de ces échanges à votre cabinet. Monsieur le ministre, je n'arrive pas à obtenir de réponse sur le niveau ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/05/2023
Il a trait à un sujet sur lequel j'ai déjà interpellé le ministre, à savoir le pétrole stratégique. La loi du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures dispose que nous ne pourrons plus extraire de pétrole dans notre pays à partir de 2040. Les aéronefs consommant plus de 70 % du pétrole utilisé par les armées et comme il n'y aura probablement pas de rupture technologique d'ici là, il faudra importer en totalité le pétrole des armées. Or le pétrole importé émet trois fois plus de CO2 à cause du transport et de la méthode d'extraction – en France, quand on produit du pétrole, on fait de la cogénération, ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/05/2023
J'ai invité l'autre jour les collègues de la commission qui le souhaitaient à visiter le laser Mégajoule au Barp, dans l'agglomération bordelaise. Le CEA nous a présenté le programme d'investissements lié. Il s'agit d'une installation complexe, complétée régulièrement par de nouveaux faisceaux. Elle ne pose aucun problème. Idem pour les supercalculateurs. Il ne me semble pas judicieux, dans ce domaine, de tout inscrire dans la loi.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/05/2023
L'amendement est intéressant en tant qu'il permet une clarification. Je rappelle le contexte de l'élection présidentielle de 2022 : la guerre d'Ukraine avait commencé, Vladimir Poutine ne cessait de menacer l'Occident d'utiliser les bombes nucléaires, à tel point que notre ministre des affaires étrangères lui avait vertement répondu. Matin, midi et soir, les médias n'ont cessé d'expliquer comment fonctionnait la dissuasion nucléaire française et quelles en étaient les composantes et d'énoncer les positions des différents candidats. On ne peut pas dire que les Français n'ont pas voté en connaissance de cause sur ces sujets. Enfin, en tant que membres de la ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/05/2023
Cette audition est bienvenue car elle complète les auditions du directeur des ressources humaines du ministère des armées et des membres du CSFM. Un des principaux enjeux RH pour les armées concerne la capacité à fidéliser et à maintenir un taux d'attrition faible sur le long terme. Si nous voulons répondre aux enjeux des ressources humaines, il importe de nous appuyer sur les APNM, qui travaillent au plus près des militaires. Elles ont un rôle essentiel à jouer au sein du CSFM, seule grande instance de concertation militaire. Le mode de financement indépendant repose par ailleurs grandement sur les membres. En outre, si elle doit s'articuler avec les ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/05/2023
Vous avez évoqué les problématiques de logement à Cazaux notamment. Je ne peux qu'y être sensible, puisque j'ai été co-auteur d'un rapport en 2020 sur l'hébergement et le logement. Ayant été par ailleurs maire de Sanguinet, j'ai également construit des logements militaires, autant que possible. Malgré l'accélération du programme de logements, je déplore l'inertie. Êtes-vous aujourd'hui associés à ces programmes de logement, ce dont je doute malheureusement ? Avez-vous noté une accélération ? Les emprises de l'armée de l'Air et de l'Espace et de la Marine sont souvent situées dans des zones où l'immobilier est tendu. Cette situation constitue-t-elle ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/05/2023
Dans ma circonscription, où DGA Essais de missiles est implanté à Biscarosse, la concurrence est récurrente et problématique entre DGA et BITD en matière de statuts et de traitements, non seulement pour la fidélisation mais déjà pour le recrutement du personnel. Considérant le très haut niveau de technicité des programmes en cours et à venir qu'elle doit mener à bien, la DGA est très préoccupée, sinon angoissée, par les difficultés de recrutement d'ingénieurs et de techniciens aux compétences nécessaires. Á Bordeaux, les ateliers industriels aéronautiques ne parviennent plus à recruter suffisamment d'ouvriers d'État et encore moins de techniciens, ce ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/04/2023
La parole donnée, c'est également important !
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/04/2023
Début 2022, la direction centrale du service de santé des armées a réformé le cursus des élèves de l'école militaire de santé de Lyon-Bron, amenant un changement en cours de scolarité des conditions et de leur contrat. Auparavant, à l'issue de leur scolarité, ils pouvaient s'orienter soit en médecine générale, soit directement dans les spécialités qu'ils avaient envisagées ; cette variété de débouchés rendait l'école attractive. Cette réforme soudaine oblige tous les élèves à partir en médecine générale et à n'envisager que bien plus tard de se spécialiser. Ces conditions seront stipulées dans les contrats des nouveaux, mais elles sont ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/04/2023
Député des Landes, j'ai connu, au début de mon précédent mandat, le colonel, devenu général trois étoiles, Gaudillière : je suis ravi de vous retrouver, puisque vous avez fait les beaux jours de la base aérienne de Mont-de-Marsan où vous avez lancé de beaux projets, qui sont sortis de terre : revenez nous voir à l'occasion, j'aurai plaisir à vous accueillir. Je suis heureux d'être l'orateur du groupe Démocrate ; je vous remercie d'avoir rappelé quelques évidences, vous devriez être invité dans des émissions de vulgarisation pour éclairer le débat public : en effet, 16 milliards sont consacrés aux munitions, nous avons une armée d'emploi, une base ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 12/04/2023
Étant auditeur à l'Institut des hautes études de défense nationale, mes questions porteront sur les enjeux capacitaires. La modernisation des armées s'est parfois faite au détriment des effectifs et des matériels. La présente LPM, si elle doit poursuivre l'effort de modernisation des armées, ne doit pas oublier de les massifier. Vous me voyez venir : il y a actuellement dix-sept patrouilleurs, et la LPM prévoit de porter leur nombre à dix-neuf pour la marine. Les P400 arrivant en fin de vie, l'effort sera porté sur les patrouilleurs d'outre-mer, qui seront six au terme de la prochaine LPM. Cet effort est salutaire, mais sera-t-il suffisant ? Vous avez commencé à ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 29/03/2023
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 29/03/2023
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 22/03/2023
Durant notre visite à Athènes en novembre, avec mon collègue Fiévet, lors de la commission de l'Assemblée parlementaire de l'Otan dédiée à la sécurité en Méditerranée et au Proche-Orient, les discussions avec nos collègues grecs nous ont permis de sentir la tension que connaît cette zone. En octobre, la Turquie a testé son missile balistique Tayfun, d'une portée supposée de 560 kilomètres. Cette fuite, intentionnelle ou non, a-t-elle suscité des inquiétudes dans la République hellénique, qui subit depuis des années de nombreux actes d'hostilité de la part de la Turquie ? Remise en cause de la souveraineté grecque sur les îles en mer Égée, tensions ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 08/03/2023
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 08/02/2023
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 01/02/2023
À Mont-de-Marsan, le Président de la République a demandé à la DGA et aux armées de s'organiser pour raccourcir les cycles d'acquisition, pour accélérer l'expression du besoin, pour réduire drastiquement les contraintes normatives et pour développer l'innovation d'usage et celle des vrais utilisateurs. À cet égard, il a prononcé ces mots : « nous pouvons faire beaucoup plus vite, beaucoup mieux, parfois à moindre coût, si nous savons ensemble rapprocher celles et ceux qui utilisent et qui innovent ». Cependant, le Président avait dit la même chose en 2017, alors que la LPM était en préparation, et les questions du maintien des compétences comme de la ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/01/2023
Le 21 janvier dernier, à la base aérienne de Mont-de-Marsan, j'ai eu le plaisir d'accueillir le Président de la République, venu adresser ses vœux aux armées et présenter l'architecture de la future LPM. Cette base aérienne importante joue un rôle actif dans le renforcement du flan est de l'Europe, en envoyant des Rafale participer aux missions de l'Otan. Mont-de-Marsan a vu naître la dissuasion nucléaire française puisque la première prise d'alerte opérationnelle y a eu lieu, le 8 octobre 1964. La base 118 s'est délestée de son dépôt nucléaire, mais le Président de la République a choisi ce lieu symbolique pour annoncer le renforcement massif des ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/01/2023
Les armées consomment 1 % de nos besoins en pétrole, ce qui correspond à la production nationale. L'extraction de pétrole en France entraîne trois fois moins d'émissions de carbone que l'importation. Quelles perspectives voyez-vous pour le pétrole français après 2040 ? Cela mériterait un assouplissement de la loi Hulot dans un esprit pleinement responsable.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 18/01/2023
Parler d'éthique et d'arme nucléaire semble a priori paradoxal. En réalité, l'arme nucléaire renvoie au problème fondamental de la technique et du progrès. L'homme a toujours eu besoin de la technique pour survivre, conforter sa place dans le monde et finalement asseoir sa domination. Or, dans le domaine militaire, le progrès technique permet à une nation d'avoir un avantage massue sur d'autres pays. Vladimir Poutine rappelle sans cesse être en possession de missiles balistiques hypersoniques ultramodernes, qu'aucune autre puissance n'aurait à sa disposition. Nous voyons bien que l'arme nucléaire apparaît comme le summum de la domination militaire, à l'image de ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 18/01/2023
Le LMJ et Epure illustrent bien le niveau d'expertise de notre pays en matière, notamment, de simulation. Nous connaissons l'état d'avancement du Royaume-Uni et des États-Unis en la matière ; cependant, qu'en est-il de la Chine, du Pakistan, de l'Inde, d'Israël, qui ne bénéficient pas de telles installations ? Comment valident-ils les résultats de leurs supercalculateurs ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/12/2022
Mon général, merci d'avoir témoigné de la crédibilité de notre nation dans le domaine spatial, qui ne date pas d'aujourd'hui. Vous avez rappelé que nous étions en avance, et même inspirants, sur certains points par rapport aux nations européennes. Il faut s'en réjouir, réjouissance que j'ai partagée avec nos deux nouveaux astronautes qui étaient sur la base aérienne de Cazaux, dans mon département, voilà quelques jours : le lieutenant-colonel Sophie Adenot, pilote d'hélicoptère, et capitaine Arnaud Prost, pilote de chasse, avec lesquels nous avons évoqué de nombreux sujets. J'imagine que vous les connaissez. Pour ma part, j'avais prévu une foire aux ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 07/12/2022
La situation en Ukraine doit nous inspirer pour tout ce qui concerne l'endommagement de nos infrastructures d'importance critique, la perturbation du fonctionnement de nos services publics, le vol de renseignements soumis à la propriété intellectuelle ou les entraves visant nos activités. Pendant la crise du covid-19, nous avons tous étés marqués, notamment dans les Landes, par la longue et douloureuse attaque de l'hôpital de Dax, qui a été l'une des premières de cette nature et qui a placé les personnels et plus encore les patients dans une situation critique. Nous pouvons redouter des attaques visant nos opérateurs d'importance vitale à l'occasion des grands ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 30/11/2022
La présente audition est d'autant plus importante que nous allons bientôt nous doter d'une nouvelle LPM dont l'ambition sera de construire l'armée de 2030, à même de répondre aux nouveaux enjeux militaires et géopolitiques qui agitent le monde. La RNS présentée par Emmanuel Macron le 9 novembre dernier donne des éléments stratégiques que nous devrons prendre en considération pour continuer à agir partout sur le globe – en mer, sur terre, dans l'air, dans l'espace et dans la dimension cyber, qui n'est plus à négliger au regard des nouvelles menaces. Le groupe Démocrate prendra évidemment toute sa part dans la construction de cette LPM. Nous avons de très ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/11/2022
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 23/11/2022
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 26/10/2022
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 26/10/2022
Un amendement adopté en commission au Sénat a modifié le rapport annexé à l'article 1er de manière à réclamer « une meilleure répartition » géographique des moyens aériens dans la lutte contre les incendies. La Nouvelle-Aquitaine a été victime cet été d'incendies sans précédent. Très vite, il est apparu qu'il manquait des moyens aériens en mesure d'intervenir rapidement : les plus proches étaient situés à Nîmes. Une meilleure répartition va donc dans le bon sens. Les moyens aériens peuvent également servir à détecter les incendies. Des solutions existent pour ne plus revivre ces mégafeux. Certaines sont efficaces et peu coûteuses, comme ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/10/2022
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