Le report des élections est une manière d'apporter de la sérénité. C'est un enjeu institutionnel aussi bien qu'économique. C'est aussi une manière de prendre en considération les souhaits des Calédoniens. Nous sommes à Paris, mais ceux qui vivent en Calédonie seraient intéressés de voir que vous leur refusez la possibilité de bien vivre et de sortir de la crise.
Comme l'a dit M. le rapporteur, les partis politiques se sont mis d'accord pour demander le report des élections. Il me semble que nous devons aller dans le même sens que ceux qui vivent en Nouvelle-Calédonie. En outre, il ne faut pas oublier la société civile de Nouvelle-Calédonie. Vous semblez ne pas mesurer ce qui s'y passe au niveau économique : beaucoup de chômage partiel, beaucoup de licenciements économiques, beaucoup d'inquiétude. Les habitants ont besoin de stabilité, mais cette stabilité ne sera pas atteinte s'il y a une crise institutionnelle.
Je voudrais revenir sur l'expression « passage en force » que j'ai entendue prononcer. Apparemment, nous ne nous comprenons pas.
« Soyons unis, devenons frères, plus de violence ni de guerre. Marchons confiants et solidaires, pour notre pays. » Ce sont les mots du refrain de l'hymne de la Nouvelle-Calédonie. Confiance et solidarité, c'est ce qu'attendent les Calédoniens pour faire face à leurs difficultés économiques, lesquelles trouvent en grande partie leur source dans la crise institutionnelle qui maintient la Nouvelle-Calédonie dans l'incertitude. Or vous le savez, l'incertitude ne permet pas de se projeter dans l'avenir ou d'investir. Seule la stabilité aura pour effet de ramener la sérénité. Dans le cadre des accords de Matignon et de Nouméa, la Nouvelle-Calédonie a été amenée à ...
« Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans aucune discrimination selon leur état ou leurs convictions. J'interviendrai pour les protéger si elles sont affaiblies, vulnérables ou menacées dans leur intégrité ou leur dignité […] Je donnerai mes soins à l'indigent et à quiconque me les demandera. » Ces mots, qui sont ceux du serment d'Hippocrate, ne sont pas anodins. Ils accompagnent nos professionnels de santé tout au long de leur carrière professionnelle et illustrent le dévouement dont ces femmes et ces hommes font preuve au quotidien, au service de nos concitoyens, dans des conditions parfois difficiles. Au-delà des personnels ...
Il vise à mieux cibler les acteurs responsables de la mode éphémère. Il s'agit de distinguer, d'une part, les marques et les fabricants qui vendent leur propre production, d'autre part les revendeurs multimarques – ou places de marché – qui ne font qu'offrir un espace de vente à différents revendeurs. La fixation d'un seuil précisant le nombre de modèles mis à disposition ou distribués ne peut suffire à caractériser les collections à renouvellement très rapide. Afin de cibler les bons acteurs, il convient d'apprécier les seuils au niveau des marques qui fabriquent – ou qui initient la fabrication – d'un grand nombre de modèles à bas coût.
Le report des élections en Nouvelle-Calédonie a pour but de garantir aux acteurs et responsables locaux le temps nécessaire pour trouver un chemin commun, maintenant que le processus de l'accord de Nouméa est achevé. Les trois consultations d'autodétermination successives ont vu le « non » l'emporter à chaque fois, ouvrant une nouvelle page de l'histoire de la Nouvelle-Calédonie. Échangeant régulièrement avec des membres de ma famille qui sont installés en Nouvelle-Calédonie, je connais les difficultés, les tensions et les divisions qui persistent au sein du peuple calédonien. Je sais également votre engagement, monsieur le ministre, en faveur d'un dialogue ...
Ce 8 mars se tient la journée internationale des droits des femmes, droits qui doivent être défendus et martelés, au premier rang desquels figure celui d'être protégées contre les violences. Des progrès ont été faits, en matière aussi bien de réponse pénale que de dispositifs de signalement, de protection et de prise en charge. Dernièrement, une aide financière a été mise en place afin que les victimes de violences puissent s'extraire au plus vite du foyer au sein duquel leur intégrité physique et psychologique sont menacées. Je tiens également à mettre en avant notre travail législatif et, notamment, le vote, hier soir, de la proposition de loi visant à ...
Je retire cet amendement puisque M. le rapporteur propose de le retravailler en vue de la séance.
Cet amendement vise à permettre au conseil de surveillance d'un établissement de santé de bénéficier d'un bilan annuel des actes de violence commis au sein de l'établissement mais également des atteintes physiques ou verbales commises à l'encontre des employés couverts par cette proposition de loi.
Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans aucune discrimination selon leur état ou leurs convictions. J'interviendrai pour les protéger si elles sont affaiblies, vulnérables ou menacées dans leur intégrité ou leur dignité. […] Je donnerai mes soins à l'indigent et à quiconque me les demandera. » Ces mots sont ceux du serment d'Hippocrate. Ils illustrent le dévouement quotidien de femmes et d'hommes, au service de nos concitoyens, dans des conditions parfois difficiles. La multiplication des actes de violence auxquels ils sont confrontés, et dont vous avez rappelé les chiffres, n'est pas acceptable. Deux faits ont récemment ...
Si vous aviez la capacité, en vous alliant à d'autres, de constituer une majorité alternative, cela se comprendrait mais, de la même façon qu'un Premier ministre sait compter, je sais aussi le faire : vous n'en avez pas les moyens et, une fois encore, votre démarche est vaine. Monsieur le Premier ministre, vous le savez, vous pouvez compter sur le groupe Démocrate pour travailler avec vous et pour vous soutenir dans votre volonté de réformer le pays avec énergie. Nous serons à vos côtés avec nos espoirs, nos valeurs et notre combativité. Nous ne voterons pas la motion de censure.
En ce qui concerne l'emploi, nous avons réussi à atteindre le taux de chômage le plus bas depuis quarante ans grâce aux réformes lancées en 2017, ce dont nous nous réjouissons. Néanmoins, nous ne pouvons pas nous résoudre à ce que plus de 7 % de la population active y soit condamnée. Certains retrouveront un emploi rapidement ou lanceront leur propre activité, mais d'autres sont au chômage depuis longtemps et courent le risque de s'y enfermer. Pour ceux-là, notre volonté est double : il faut simplifier les règles d'employabilité et d'assurance chômage pour atténuer les craintes de potentiels employeurs, tout en continuant à les former davantage pour leur ...
Mais nous devons nous adapter en permanence à ce monde qui évolue : les solutions de 1997, de 2007, voire, dans certains cas, de 2017, ne sont pas, ou plus forcément, celles dont nous avons besoin aujourd'hui. Loin des basses querelles politiciennes, les Français attendent que nous redonnions à l'école les moyens de préparer correctement les nouvelles générations, parce qu'elles sont notre avenir, celui de notre pays. Poursuivons le travail pour que l'école redevienne celle de la promesse républicaine, de l'émancipation et de l'ascenseur social. Vous l'avez dit la semaine dernière, monsieur le Premier ministre, il faut revoir le système de formation des ...
Nous avons une chance inouïe de vivre en France, le pays des solidarités à chaque étape de la vie, le pays dans lequel chacun peut être soigné et a accès à une éducation gratuite de qualité.
Visiblement, vous pensez exactement le contraire. Toute construction commune est vouée à l'échec quand la proposition ne vient pas de vous. Pourtant, comme le disait notre président de groupe la semaine dernière, nous aurons beaucoup à faire, au cours des trois prochaines années, pour redonner sa force à la France, pour redonner aux Français l'envie d'être unis et solidaires, et pour leur redonner confiance dans leur avenir et celui de leurs enfants.
Résultat, l'examen du texte en séance la semaine dernière, sous la conduite d'un rapporteur communiste et d'un rapporteur démocrate, a permis d'avancer, certes imparfaitement, mais la navette fera son œuvre. Oui, nous pouvons, et nous devons, discuter de tout, même quand le texte vient d'un camp qui n'est pas le nôtre.
Bien qu'en désaccord avec la version initiale de la proposition de loi, nous avons estimé que le débat devait avoir lieu.
Mais le groupe Démocrate reste convaincu que les débats de cet hémicycle peuvent être constructifs et aboutir à des consensus bénéfiques pour les Français. Nous ne pensons pas tous la même chose, à l'image de nos concitoyens – c'est d'ailleurs ce qui fait notre richesse –, mais ce n'est pas parce que nous pensons différemment que nous devons nous opposer de manière stérile dans une piètre comedia dell'arte. Nous avons la responsabilité collective d'échanger nos idées et nos arguments pour trouver les meilleures solutions possibles pour le pays, ou en tout cas de tout faire pour y parvenir. Certains textes sur lesquels nous étions sceptiques à l'origine ...
Je m'interroge encore sur les raisons de cette motion. Certes, le Gouvernement n'a pas demandé de vote de confiance à l'Assemblée, mais il n'est pas nécessaire d'être Premier ministre pour savoir compter. Depuis 2022, nous n'avons plus la majorité absolue, mais il faut bien faire avancer le pays. C'est ce que font le Gouvernement et la majorité relative. Nous avançons malgré vous ! Nous avons réformé le marché du travail pour favoriser le retour au plein emploi, rétabli l'équilibre du régime de retraites pour assurer son fonctionnement au cours des prochaines décennies, amélioré la politique environnementale et énergétique de la France, donné des moyens ...
Chers collègues de la NUPES, vous aurez patienté presque un mois avant de déposer votre première motion de censure de l'année.
Je souhaite également saluer le travail transpartisan effectué sur le texte, enrichi en commission et en séance. Au-delà du symbole, il s'agit d'une réponse attendue par l'ensemble des familles et des victimes. Ce texte permet de mieux tenir compte de la responsabilité des chauffards et des conducteurs, en durcissant la réponse pénale. Il incite également à aborder la route différemment, par la mention de circonstances aggravantes qui enverront un message important à tous ceux qui consomment certains produits illicites à l'origine de drames routiers. Nous avons réussi à travailler ensemble et, pour reprendre les mots de notre collègue Minot, à dépasser les ...
Je ne m'étendrai pas sur le fond car, que l'on soit pour ou contre ce projet, celui-ci a été décidé démocratiquement, en respectant toutes les étapes de la procédure et, malgré la multiplication des recours judiciaires, systématiquement confirmé par le juge. Il n'en reste pas moins qu'à titre personnel, j'ai toujours soutenu l'idée que, pour les grands projets, quels qu'ils soient, il serait bon de prévoir davantage de clauses de revoyure, afin de réactualiser ce qui aurait pu être pensé il y a plusieurs décennies parfois et qui pourrait être amélioré à l'aune des nouveaux enjeux. Nous respectons votre droit à créer cette commission d'enquête. Nous ...
Je présenterai en même temps l'amendement n° 61. L'amendement n° 64 vise à supprimer l'alinéa 59 car le lien avec l'homicide routier ou les blessures routières semble difficile à faire : comment un animal peut-il être utilisé pour commettre l'infraction dès lors qu'il s'agit de conduire un véhicule à moteur ? S'agissant du n° 61, c'est la même chose : il vise à supprimer l'alinéa 60 car je ne vois pas le rapport avec le sujet. Pourquoi prévoir une peine complémentaire en interdisant au conducteur auteur de l'infraction de détenir un animal ?
Afin d'uniformiser le droit existant pour d'autres infractions routières qui prévoient elles aussi la peine de confiscation du véhicule, l'amendement n° 63 propose de modifier l'alinéa 48 de l'article 1er en prévoyant que, dans le cas où le condamné n'est pas le propriétaire du véhicule au moment du délit, les droits du propriétaire soient appréciés selon qu'il a été de bonne foi ou non. Cette nouvelle rédaction, déjà connue des tribunaux, permet d'élargir et de sécuriser le champ d'application de la confiscation. Quant à l'amendement n° 62, il propose la même rédaction s'agissant de l'immobilisation du véhicule.
Je défendrai en même temps l'amendement n° 66. En l'état actuel du droit, une peine de cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende sanctionne le refus d'obtempérer commis dans des circonstances exposant directement autrui à un risque de mort ou de blessure de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente. D'après la rédaction actuelle de l'alinéa 27 de l'article 1er , le conducteur risque une peine similaire si son refus d'obtempérer entraîne une incapacité totale de travail de plus de trois mois. Blesser autrui ne devrait pas entraîner la même peine que le simple fait de l'exposer à une blessure. C'est pourquoi l'amendement n° 65 vise ...
Plus de 3 200 personnes perdent la vie chaque année sur nos routes, 237 000 sont blessées, dont plus de 16 000 gravement. Derrière ces terribles chiffres, il y a des destins et des familles brisés à jamais par la faute d'un autre. Le ou la responsable, c'est bien cet homme ou cette femme qui a délibérément pris le volant alors qu'il ou elle n'aurait pas dû. C'est bien cet homme, cette femme, qui a choisi en conscience de ne pas respecter les règles du code de la route. Alcool, stupéfiants et vitesse sont les trois principales causes mises en avant dans les accidents mortels de la route ; c'est bien ce triptyque qui forme un cocktail mortel, un triptyque contre lequel ...
Quelque 3 500 personnes ont perdu la vie cette année sur nos routes et plus de 16 000 y ont été gravement blessées. Derrière ces chiffres, il y a des destins et des familles brisés à jamais, parce que l'un des leurs se trouvait au mauvais endroit, au mauvais moment. Ce mauvais moment, c'est celui qui vous fait croiser la route d'un chauffard au détour d'un virage ou d'un feu rouge, c'est celui qui vous fait basculer dans l'horreur. Vous n'y êtes pour rien : lui seul en est responsable. Alcool, stupéfiants, vitesse sont les trois principales causes des accidents mortels de la route. C'est bien ce triptyque qui forme un cocktail mortel et constitue un fléau contre ...
Nous l'avons déjà dit : ce n'est pas ça, la privatisation.
Nous voici de retour dans l'hémicycle pour clore le travail parlementaire que nous avons mené collectivement sur cette proposition de loi. Chaque composante politique de l'Assemblée y a été associée dès le début des travaux, ce qui a favorisé un débat serein. Pourtant, certaines positions étaient difficilement conciliables. Si, sur le fond, nos échanges visaient à sécuriser l'ouverture à la concurrence pour les salariés et les usagers, certains ont voulu rouvrir le débat sur le principe même d'une telle ouverture, alors que ce n'était pas le sujet : elle est déjà actée depuis plusieurs années. La navette parlementaire a cependant permis de clarifier et ...
L'ouverture à la concurrence est acquise, nous n'en examinons que les modalités ; c'est pourquoi nous voterons contre la motion de rejet préalable.
…concernant ceux qui, parce qu'ils prennent quotidiennement le train ou le RER, sont censés ne pas avoir les moyens de partir en vacances, contrairement à nous – mais à vous aussi, monsieur Vannier. Je le répète, cela ne sert à rien, c'est ridicule !
…je vous ferai remarquer que, sur ce point, le débat a déjà eu lieu. Ce qui importe, c'est que cette ouverture s'effectue de manière à protéger les salariés dont les contrats vont être transférés. Votre motion ne présente donc aucun sens ; vous êtes encore une fois enfermés dans un débat idéologique …
Si vous me permettez de terminer ma phrase,…
En fait, vous souhaitez revenir sur l'ouverture à la concurrence, à ceci près que…
Votre réponse m'amène à m'interroger puisque vous dressez la liste des dispositions en vigueur qui ne répondent pas aux attentes des maires. En votre qualité d'élue locale, vous le savez très bien. Il y a quelques jours, j'ai encore échangé avec des maires confrontés aux problèmes de cabanisation. Les élus ne souhaitent plus d'évaluation. Les dispositions législatives ne permettent pas de lutter efficacement contre les atteintes aux biens, aux personnes et à l'environnement. Ne pas prendre en considération ce que vivent les élus est une faute grave. La cabanisation est une réalité ; le droit en vigueur c'est autre chose. Les élus attendent des actions ...
Nous assistons à une explosion du phénomène de cabanisation dans les territoires. La cabanisation consiste en l'implantation sur un terrain non constructible – zone agricole ou naturelle – d'une petite cabane, qui deviendra une grande maison, au mépris des règles d'urbanisme. Les élus qui font face à ces installations illicites se retrouvent bien souvent démunis et rencontrent la plus grande difficulté à faire cesser ces constructions. Avec le soutien des préfectures, les collectivités tentent d'agir mais les procédures sont souvent longues et coûteuses. Il faut en moyenne entre dix-huit et vingt-quatre mois pour obtenir une exécution d'office qui autorise ...
Ce n'est pas beau d'être aussi mauvais perdant !
C'est pour cela qu'on l'a adopté !
C'est vous le spécialiste !
Où est-il, Jordan Bardella ?
C'est faux ! Ce n'est pas beau de mentir !
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Et le plan de relance ?
Vous adorez ça, le Medef !
Au groupe Démocrate, nous saluons cette volonté d'adaptation qui, compte tenu du contexte, nous apparaît la plus rationnelle. Nous sommes également convaincus que cette ouverture à la concurrence est nécessaire pour apporter une meilleure qualité de service. Il faut cependant qu'elle s'opère dans le respect des usagers mais aussi, et surtout, dans le respect des salariés concernés qui s'investissent au quotidien bien souvent avec dévouement et passion dans leur tâche. Nous avons entendu leurs inquiétudes légitimes ; c'est bien l'ambition de cette proposition de loi que d'y répondre en apportant de solides garanties. Si plusieurs mesures protectrices ont déjà ...
…changé d'échelle : le réseau francilien compte plus de 300 lignes de bus, 19 000 salariés, et plusieurs millions de voyageurs transportés chaque jour. Par sa taille et par la place centrale qu'il occupe dans la mobilité de nos concitoyens, c'est peu de dire que l'ouverture à la concurrence de ce réseau de bus est un véritable défi, aux enjeux non négligeables. Alors que l'ambition initiale était que les premières attributions soient réalisées dès le mois de juin 2024, année des Jeux olympiques et paralympiques, cette proposition de loi doit nous permettre d'allonger raisonnablement les délais afin de mieux encadrer et de préparer cette transition.
Quelques voyageurs impatients attendent un carrosse qui doit les transporter jusqu'au jardin du Luxembourg. C'est le premier des sept véhicules qui se succéderont à intervalles réguliers, de six heures à vingt heures, sur cette toute première ligne de carrosse public. Cinq routes seront progressivement ouvertes pour sillonner la capitale vers ses lieux les plus emblématiques, donnant naissance au premier réseau d'omnibus parisiens. Cet ancêtre du réseau d'autobus, nous le devons à l'esprit visionnaire de Blaise Pascal, qui inventa les premiers transports en commun urbains au monde, prémisses de ceux d'aujourd'hui. Trois cent soixante ans plus tard, nous avons…
Nous sommes en 1662, le 18 mars, porte Saint-Antoine, à Paris.