Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 3409 et 4198. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 3409.

Sur les amendements n° 2508 et identique et n° 563 et identiques, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 2508, 3819, 563, 1640, 4157 et 4482, pouvant être soumis à une d...

L'amendement n° 563 de Mme Emmanuelle Anthoine n'est pas défendu. L'amendement n° 1640 de M. Loïc Prud'homme est défendu. La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir l'amendement n° 4157.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 16 Contre 37

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 15 Contre 43

De nombreux députés souhaitent prendre la parole mais je vous informe qu'au rythme où nous allons, vingt-huit heures de débats seront nécessaires pour achever l'examen du texte.

mais je suis sûre que nous pouvons avancer un peu plus vite. Sur chaque amendement, je donnerai donc au maximum la parole à un orateur pour et à un orateur contre, avec une minute de temps de parole. Concentrons-nous sur les débats les plus fondamentaux.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 32 Contre 34

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 48, 2774 et 3329. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 48.

Sur les articles 10 bis et 11, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1063 et 826, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir l'amendement n° 1063.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1197 et 3334. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 1197.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 57 Contre 0

Monsieur le rapporteur, je précise que je ne veux pas terminer l'examen du texte « plus rapidement », mais seulement dans un délai raisonnable.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 67 Contre 0

Il nous reste 772 amendements à examiner ; je vous propose donc d'accélérer un peu. Nous avions bien commencé, mais nous avons un peu calé.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 178 et 2211, portant article additionnel après l'article 11. L'amendement n° 178 de Mme Justine Gruet est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 2211.

Je suis saisie de trois amendements, n° 4306, 88 et 2775, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 4306 fait l'objet d'un sous-amendement n° 5596. Les amendements n° 88 et 2775 sont identiques. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 4306 du Gouvernement.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 23, 777, 1022, 1540 et 2551. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 23.

L'amendement n° 777 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 1022.