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Les amendements de Yaël Braun-Pivet pour ce dossier
80 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ? La parole est à M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 3148 et 40. La parole est à M. Christian Baptiste, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 3148 de la commission des finances.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 3149 et 41. La parole est à M. Tematai Le Gayic, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 3149 de la commission des finances.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 3150 et 39. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 3150 de la commission des finances.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 3175, 1094 et 2925. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 3175 de la commission des finances.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions, comme des réponses, est limitée à deux minutes. La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
Nous devenons économes ! Les amendements identiques n° 3118 de la commission des finances et 3449 de M. Philippe Naillet sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements identiques ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 3134 et 1058. La parole est à M. Christian Baptiste, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 3134 de la commission des finances.
Les crédits du programme 138, Emploi outre-mer, de la mission "Outre-mer," tels qu'ils résultent de l'adoption des amendements précédents, sont insuffisants pour examiner les amendements suivants, puisqu'il reste 20 millions d'euros. Nous reprenons donc aux amendements n° 3161 et identique. L'amendement n° 3161 de la commission des fina...
J'appelle les crédits de la mission "Outre-mer" , inscrits à l'état B. Je suis saisie de six amendements identiques, n° 4149, 4176, 4195, 4210, 4240 et 4426, sur lesquels je suis saisie par le Gouvernement d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre délégué,...
L'amendement n° 4176 de M. Bruno Millienne est défendu. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l'amendement n° 4195.
Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : l'une, sur l'amendement n° 2571, par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, l'autre, sur l'amendement n° 358, par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2842 de Mme Emeline K/Bidi est défendu...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 117 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 48 Contre 47
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 90 Contre 0
Sur l'amendement no 349, sur lequel je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis, pour le défendre.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 25 Contre 39
Les amendements identiques n° 3626 de M. Davy Rimane, 4198 de M. Guillaume Vuilletet et 4424 de Mme Estelle Youssouffa sont retirés.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 30 Contre 54
Sur l'amendement n° 604 ainsi que sur les amendements identiques n° 605 et 3388, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 3179 et 3613. L'amendement n° 3179 de la commission des fina...
Sur l'amendement n° 3368 de M. Yoann Gillet, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
