Accompagnement des malades et de la fin de vie
(Article 6)

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2204 et 2756. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 2204.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 57 Contre 46

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 70, 2042, 2175, 155, 2944, 2421, 576, 352 et 1312, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 70, 2042 et 2175 sont identiques entre eux, ainsi que, d'une part, les amendements n° 155 et 2944, d'autre part, les amendements n° 352 et 1312. La parole est à M. Thibault Bazin, pour ...

Les amendements n° 576 de Mme Emmanuelle Ménard et 352 de Mme Annie Genevard sont défendus. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 1312.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 23 Contre 70

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1100, 3182, 944, 556, 1760, 3183 et 3184, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 556 et 1760 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1100.

L'amendement n° 556 de Mme Christelle Petex est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1760.

Les amendements n° 3183 et 3184 de M. Christophe Bentz sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de nombreux amendements, n° 2439, 2705, 2494, 511, 674, 775, 863, 956, 1279, 2176, 2664, 3085, 3326, 1724, 203, 351, 865, 1192, 1859, 2383, 2569, 2713, 2941, 1723, 2574 et 1735, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2439 et 2705 sont identiques, de même que les n° 2494 à 3326, les n° 203 à 2383 et les n...

La discussion commune étant très longue, on présentera d'abord tous les amendements identiques à celui du Gouvernement et les sous-amendements dont ils font l'objet, puis les autres amendements. Suivront les avis de la commission et du Gouvernement, et enfin les prises de parole, qui ne devront pas excéder deux par groupe. La parole est à M. T...

L'amendement n° 775 de M. Mathieu Lefèvre est défendu. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 863.

Nous en venons aux sous-amendements aux amendements n° 2494 du Gouvernement et identiques. Nous commençons par quatre sous-amendements identiques, n° 3457, 3461, 3512 et 3522. La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir le sous-amendement n° 3457.

Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, n° 3482 et 3506. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir le sous-amendement n° 3482.

Je suis saisi de quatre sous-amendements identiques, n° 3447, 3459, 3505 et 3510. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir le sous-amendement n° 3447.

Veuillez écouter la présentation des sous-amendements, mes chers collègues, ou bien poursuivre vos discussions privées à l'extérieur de l'hémicycle. La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir le sous-amendement n° 3505.

Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, n° 3458 et 3511. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir le sous-amendement n° 3458.

Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, n° 3456 et 3462. La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir le sous-amendement n° 3456.

Tous les sous-amendements à l'amendement n° 2494 ayant été défendus, nous en venons aux amendements suivants de la discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1724 .

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 203, 351, 865, 1192, 1859 et 2383. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 203.

Sur les amendements identiques n° 203, 351, 865, 1192, 1859 et 2383, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Sur les sous-amendements n° 3517 et 3518, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés...