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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
82 interventions trouvées.
L'amendement n° 1397 de Mme Marie-France Lorho est défendu. La parole est à M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur les amendements identiques n° 2206, 2511 et 2638, je suis saisi par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, Socialistes et apparentés et Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de trois amendements identiques...
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, pour donner l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 21 Contre 55
Sur les amendements n° 65 et identiques, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements, n° 1460 et 2207, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1460 de Mme Cécile Rilhac est défendu. La ...
Nous avons terminé d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 6. Sur les amendements n° 76 et identiques, je suis saisi par les groupes Rassemblement national et Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 76, 148...
Je suis saisi de douze amendements identiques, n° 65, 564, 718, 1194, 1335, 1517, 1930, 2304, 2548, 2697, 2942 et 3186. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 65.
Cela ne correspond pas vraiment au texte de votre amendement, monsieur Le Fur ! Les amendements n° 1930 de Mme Christine Loir et 2304 de Mme Marine Hamelet sont défendus. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 2548.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 581. Nous conservons le principe d'un temps de parole d'une minute, chers collègues.
Non, monsieur Petit : madame la ministre ou monsieur le président, mais pas madame la présidente – ou alors ça n'ira pas entre nous !
La parole est à Mme la rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, afin de donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.
La règle est toujours de donner la parole à deux orateurs par groupe. Je laisse le soin aux deux groupes dont trois membres se sont inscrits de décider qui interviendra. La parole est à Mme Astrid Panosyan-Bouvet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 108 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 33 Contre 70
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 138 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 41 Contre 89
Je suis saisi de deux amendements, n° 195 et 1734, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 195.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 14 et 842. La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour soutenir l'amendement n° 14.
Je suis saisi de six amendements, n° 898, 152, 3180, 1396, 716 et 66, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 898.
L'amendement n° 3180 de M. Christophe Bentz est défendu. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 1396.
