Plein emploi
(Article 1er)

Sur l'amendement n° 1244, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Catherine Couturier, pour soutenir l'amendement n° 1213.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 140 Nombre de suffrages exprimés 128 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 40 Contre 88

Sur l'amendement n° 1319 je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. De même, sur l'amendement n° 896, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. ...

Je suis saisie de deux amendements, n° 5 et 1319, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 5.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 52 Contre 81

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 14 Contre 79

Je suis saisie de deux amendements identiques n° 327 et 1733. La parole est à M. Arthur Delaporte, pour soutenir l'amendement n° 327.

Monsieur Delaporte, j'ai toujours plaisir à vous écouter, mais votre intervention ne portait pas, même indirectement, sur l'amendement. J'aimerais qu'on en vienne à l'examen des amendements qui vont suivre. L'amendement identique n° 1733 n'étant pas défendu, la parole est à M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales ...

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 309 et 1295. La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l'amendement n° 309.

Je suis saisie de trois amendements, n° 430, 1838 et 1234, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 430 et 1838 sont identiques. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 430.

Sur les amendements identiques n° 342 et 1298, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Adrien Quatennens.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 342 et 1298. La parole est à M. Arthur Delaporte, pour soutenir l'amendement n° 342.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 63 Contre 69

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 158, 307 et 1129. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin, pour soutenir l...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 29 Contre 82

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir les amendements n° 1516 et 1517, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'amendement n° 1222, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Matthieu Marchio, pour soutenir l'amendement n° 520.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 141 Nombre de suffrages exprimés 138 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 57 Contre 81

Je suis saisie de deux amendements, n° 799 et 344, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Charlotte Garin, pour soutenir l'amendement n° 799.

Sur les amendements n° 20 et identiques, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à quatre amendements identiques, n° 57, 102, 349 et 384, sur lesquels je suis saisie par le groupe Soci...