Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 ; Suite de la discussion du projet de loi organique relative à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 5 juin à seize heures : Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 ; Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage »; Discussion de la proposition de résolution visant à lutter contre les surtranspositions en matière agricole. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 9 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de résolution visant à appeler la France et l'Union européenne à inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes ; Discussion de la proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des dr...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions sur le thème : « Quelle politique du logement ? Habiter et se loger dignement dans les territoires. » La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement ; Discussion de la proposition de loi organique visant à indexer la dotation globale de fonctionnement sur l'inflation. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le localisme au service de la réindustrialisation et de l'environnement. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 11 avril, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à interdire les vols en jets privés ; Discussion de la proposition de loi visant à protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle ; Discussion de la proposition de loi visant à garantir un accès sûr et tranquille ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le thème : « Contre le recul de la culture scientifique à l'école, au sein de l'État et dans nos politiques publiques. » La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à protéger le logement contre l'occupation illicite ; Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations e...