Bâtir la société du bien vieillir en france
(Article 3)

La parole est à Mme Annie Vidal, rapporteure, pour soutenir le sous-amendement n° 1377 et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 380.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 98, 792, 648, 939 et 1226, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l'amendement n° 98.

La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir les amendements n° 939 et 1226, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

À votre grande joie, chers collègues, vous allez devoir me subir jusqu'à minuit et je ne vais certainement pas me casser la voix en hurlant. Je poursuis donc la mise aux voix.

Je suis saisie de deux amendements, n° 985 et 1259, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l'amendement n° 985.

Je suis saisie de trois amendements, n° 573, 1321 rectifié et 498, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 573.

J'ai de nombreuses demandes de parole et je n'ai pas envie de choisir. La parole est à M. Patrick Hetzel.

Merci, monsieur le député. Je veux bien donner la parole à tout le monde, mais je vous remercie de ne pas dépasser deux minutes. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.

Chers collègues, on n'entre pas en interaction avec le public ! Si vous regardez attentivement, vous verrez que des enfants sont présents dans les tribunes :…

… montrons-leur que, comme eux, nous savons bien nous tenir dans l'hémicycle ! La parole est à M. Yannick Monnet, que tout le monde va écouter.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 637, 20, 398, 212 et 445, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 20 et 398 sont identiques. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 637.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1097 et 234, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yannick Monnet, pour soutenir l'amendement n° 1097.

Sur l'amendement n° 881, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 476 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 16 Contre 45

Je suis saisie de trois amendements, n° 1098, 999 et 446, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yannick Monnet, pour soutenir l'amendement n° 1098.

L'amendement n° 446 de M. Sébastien Peytavie a déjà été défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Sur l'amendement n° 885, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 976 ?

Sur l'article 3, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l'amendement n° 935.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 16 Contre 50

Chers collègues, le règlement prévoit l'intervention d'un orateur pour et d'un orateur contre l'amendement. Mais lorsque vous demandez la parole, je ne peux pas deviner quel avis vous allez exprimer. J'ai déjà accordé deux prises de parole…