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Accélération de la production d'énergies renouvelables — Texte n° 443
Amendement N° CD1139 (Retiré avant séance)
Publié le 18 novembre 2022 par : M. Pierre Cazeneuve.
À l’alinéa 25, substituer aux mots :
« Il associe également »
les mots :
« Participent aux réunions du comité ».
Exposé sommaire :
Amendement rédactionnel.
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