Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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La parole est à M. Sébastien Jumel, rapporteur pour avis, pour un rappel au règlement. Sur quel fondement, cher collègue ?
Monsieur le député, vous intervenez sur le fond. Ce n'est pas un rappel au règlement. L'article 48 est consacré à la conférence des présidents.
Certes, mais là n'est pas l'objet de l'article 48 de notre règlement, et je crois que vous le savez très bien.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la culture (n° 4524, annexes 10 et 11 ; n° 4597, tome I). La parole est à Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Constance Le Grip, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Nous en arrivons aux questions. Je rappelle que la durée des questions comme celle des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas.
J'appelle les crédits de la mission "Culture" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme Albane Gaillot, pour soutenir l'amendement n° 2051.
La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir les amendements n° 1818, 1819 et 1817, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir les amendements n° 2061 et 2062, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir les amendements n° 2063 et 2064, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les crédits de la mission, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir les amendements n° 1813 et 1814, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 51 Contre 1
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux médias, au livre et aux industries culturelles (n° 4524, annexe 29 ; n° 4597, tome III ; n° 4526, tome VIII), et du compte de concours financiers "Avances à l'audiovisuel public" . La parole est à Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et ...
La parole est à Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Nous en venons aux questions. Je rappelle que la durée des questions et des réponses est de deux minutes. La parole est à Mme Florence Provendier.
J'appelle les crédits de la mission "Médias, livre et industries culturelles" , inscrits à l'état B. La parole est à M. Jean-Philippe Ardouin, pour soutenir l'amendement n° 2093.
La parole est à Mme Albane Gaillot, pour soutenir les amendements n° 2052, 2054 et 2056, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
J'annonce que sur le vote des crédits de la mission "Médias, livre et industries culturelles" , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement n° 2065.
