Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Réunion du jeudi 21 janvier 2021 à 9h30
Résumé de la réunion
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DES LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Jeudi 21 janvier 2021
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence de M. Jean-Carles Grelier, coprésident de la Mission)
La Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) procède à l'audition de :
– Mme Virginie Magnant, directrice générale de la CNSA et de M. Olivier Paul, adjoint au directeur de M. Gaël Hilleret, directeur « établissements sociaux et médico-sociaux » (ESMS) ;:
– M. Etienne Champion, secrétaire général du Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales ;
– Mme Gwénaëlle Sebilo, vice-présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), présidente de la commission « organisation institutionnelle », conseillère technique de l'UNIOPSS, et M. François Bernard, assesseur de la commission, directeur général du Groupement des Associations Partenaires d'Action Sociale ;
– l'Association des maires de France – M. Frédéric Chéreau, maire de Douai, vice-président de l'agglomération du Douaisis, co-président de la commission santé, Mme Nelly Jacquemot, responsable du département action sociale, culture, éducation, Mme Sarah Reilly, conseillère santé et action sociale, Mme Charlotte de Fontaines, chargée des relations avec le Parlement.
Ces réunions n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Audition de Mme Virginie Magnant, directrice générale de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA)
Suspension
Audition de M. Etienne Champion, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
Echange de vues
Suspension
Audition du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
Echange de vues
Echange de vues
Suspension
Audition de l’Association des maires de France
Représentantes de l'Association des maires de France
Représentantes de l'Association des maires de France
Représentantes de l'Association des maires de France
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Echange de vues
Echange de vues
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La séance est levée à treize heures vingt.
