Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 9h30
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mercredi 16 février 2022
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence de M. Bruno Studer, président)
La commission examine tout d'abord le rapport d'information sur l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mme Brigitte Kuster, présidente, Mme Sophie Mette, rapporteure).
Elle autorise la publication de ce rapport d'information.
Puis, la commission examine le bilan d'activité de la Commission pour la XVe législature, présenté par le président Bruno Studer.
Elle autorise la publication de ce rapport d'information.
Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Présentation du rapport d’information sur l’application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Bilan de l’activité de la Commission pour la XVe législature
La séance est levée à dix heures quarante.
Présences en réunion
Réunion du mercredi 16 février 2022 à 9 heures 30
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Delphine Bagarry, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Yves Blein, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Pascale Cesar, Mme Fabienne Colboc, Mme Jacqueline Dubois, M. Alexandre Freschi, Mme Albane Gaillot, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Régis Juanico, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Brigitte Kuster, M. Grégory Labille, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Béatrice Piron, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory, Mme Souad Zitouni
Excusés. – M. Bertrand Bouyx, M. Bernard Brochand, M. Stéphane Claireaux, Mme Béatrice Descamps, M. Luc Geismar, Mme Annie Genevard, Mme Karine Lebon, Mme Josette Manin, M. Bertrand Pancher, Mme Maud Petit, M. Frédéric Reiss
