Intervention de Alexis Corbière

Cela n'a jamais existé ! Le débat nécessite de la précision. Or depuis le début, vous en manquez !

Je vois M. de Rugy dodeliner de la tête. Il est possible qu'une association subventionnée profite de séances de soutien scolaire pour faire du prosélytisme religieux – mais dans ce cas, intervenons ! La loi existe ! Mon collègue Bernalicis m'a parlé du cas, qu'il connaît bien, d'une association qui vient d'être sanctionnée pour avoir édité un support faisant du prosélytisme religieux…