Intervention de Christophe Naegelen

Je remercie tous ceux qui se sont exprimés ce soir sur ce texte, dont nous parlons depuis deux ans – c'est long. Je remercie, bien entendu, Michel Zumkeller, ainsi que les autres membres de mon groupe parlementaire – Béatrice Descamps, Guy Bricout, Sophie Auconie, présents ce soir. Cette proposition de loi n'est pas celle d'un député, mais d'un groupe, et elle porte sur un sujet auquel nous sommes tous confrontés dans nos circonscriptions. Je remercie Nicolas Démoulin, avec qui j'ai beaucoup travaillé à ce texte ; Aude Luquet, pour tout ce qu'elle a dit ; Laure de La Raudière, pour avoir souligné l'opiniâtreté nécessaire – ce fut d'ailleurs un plaisir d'entamer ce texte avec elle. Je remercie également M. Castellani. Je tiens également à dire à Mme Panot qu'elle pourra rassurer sa maman qui, grâce à ce texte, sera beaucoup moins importunée.

Madame Batho, nous avons régulièrement débattu de l'utilité de l'opt-in, l'option d'adhésion. La réalité, c'est qu'il ne servirait à rien de l'instaurer pour le démarchage téléphonique car, pour les SMS et pour les mails, elle n'est pas efficace.