Bibliothèques et développement de la lecture publique

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (n° 4240, 4484).

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 31, 35 et 50, qui font l'objet d'un sous-amendement n° 54. La parole est à Mme Béatrice Piron, pour soutenir l'amendement n° 31.

Monsieur Molac, nous avons suffisamment d'expérience pour savoir que tout ce qui est dit dans cette enceinte est vrai…

Sur les amendements identiques n° 8 et 43, ainsi que l'amendement n° 42, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Larive.

Je suis saisi de quatre amendements, n° 13, 7, 8 et 43, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 8 et 43 sont identiques. La parole est à M. Erwan Balanant, pour soutenir l'amendement n° 13.

La parole est à M. Yannick Kerlogot, pour soutenir les amendements n° 7 et 8, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Ce sujet suscite immanquablement de multiples demandes de prise de parole de la part de députés élus dans les territoires concernés. J'espère qu'un Béarnais va s'exprimer !

Les amendements n° 42 de M. Paul Molac et 6 de M. Yannick Kerlogot, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Je rappelle que l'amendement n° 42 doit faire l'objet d'un scrutin public. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 17 Contre 34

Je vous ai laissé parler deux minutes quarante, il faut savoir conclure. La règle s'applique à vous comme aux autres. Vous le faites à chaque fois. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement n° 45, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement n° 17.

La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement n° 45, dont je rappelle qu'il va faire l'objet d'un scrutin public.

Nous allons donc voter. Je ne porte aucun jugement sur les Bretons, mais permettez-moi de souligner que Mme la ministre a déclaré l'amendement satisfait !

La parole est à Mme Albane Gaillot, pour soutenir les amendements n° 39 et 38, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Ne mélangeons pas les débats. Les questions budgétaires seront traitées par la suite ; il s'agit plutôt ici d'affirmer des principes.

M. Bachelier ne cesse de me le rappeler : sur l'ensemble de la proposition de loi, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 82 Contre 0