Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (nos 1786, 2441).

Monsieur le député, votre groupe est représenté à la conférence des présidents ; il lui est tout à fait loisible d'y demander ces informations.

La parole est à Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie d'un amendement no 135 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 151. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement.

S'il vous plaît, mes chers collègues ! Seul M. Le Fur a la parole et je vous prie de l'écouter.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 37, 19, 126 et 134, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 37.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 79, 13, 65 et 46, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 79 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 13.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 83, 33, 34 et 39, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 83 de M. Stéphane Viry est défendu. Les amendements nos 33, 34 et 39 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour les soutenir ensemble s'il en est d'accord.

Je suis saisie d'un amendement, no 49, portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à Mme Sandrine Le Feur, pour le soutenir.