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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 30/06/2022
Thomas Gassilloud Mes chers collègues, je vous remercie de la confiance que vous venez de m'accorder, qui m'honore et m'oblige. Je souhaite la bienvenue aux nouveaux députés : ils ont bien fait de choisir la commission de la défense nationale et des forces armées. Nous devons être parfaitement lucides s'agissant du contexte international : la guerre est de retour en Europe, la menace terroriste demeure à un niveau élevé, comme nous l'avons encore vu il y a quelques jours à Oslo, et le changement climatique sera de plus en plus un facteur d'amplification des crises. Nous n'avons pas attendu ces événements pour engager la remontée en puissance de notre outil de défense, depuis ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 30/06/2022
Thomas Gassilloud Nous sommes tous très attachés à ce que la composition du bureau reflète celle de l'Assemblée. Force est de constater que deux députés issus de votre intergroupe étaient candidats aux postes de vice-président.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/07/2022
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/07/2022
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/07/2022
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Merci, Monsieur le secrétaire général pour cette riche introduction qui nous permet de mesurer le périmètre des travaux sur lequel notre commission pourra se pencher.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Nous aurons à la rentrée une audition dédiée aux exportations d'armement, après que le Gouvernement aura rendu son rapport annuel.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Merci beaucoup, mon général, pour vos réponses et ces échanges très précieux.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/07/2022
Thomas Gassilloud Mon général, nous vous remercions de la lucidité et de la franchise que vous avez partagées avec nous tout au long de cette audition.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Monsieur le secrétaire général, nous tenions à vous auditionner sans tarder devant cette commission renouvelée à près de 80 %, puisque vous êtes une des personnes les plus importantes au sein de l'architecture de l'organisation de défense et de sécurité globale de notre République. Vous êtes de ceux qui en ont la vision la plus complète, puisque vous êtes le chef d'une administration dépendant organiquement du Premier ministre et dont les travaux sont à l'articulation des responsabilités relevant du Président de la République et du Premier ministre. Vous êtes notamment le secrétaire des conseils de défense et de sécurité nationale. Vous préparez ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Monsieur le secrétaire général, merci de vos réponses complètes et de votre action globale au service de la défense nationale.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Mon général, nous sommes ravis de vous accueillir en cette veille du 14-Juillet pour votre première audition devant notre commission, renouvelée à près de 80 %. Nous avons auditionné le ministre des Armées et, ce matin même, le délégué général pour l'armement (DGA), puis le secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN). Si j'osais filer la métaphore, je dirais que nous sommes dans une la nouvelle configuration politique de l'Assemblée nationale : nous sommes passés de la « guérilla » des oppositions à une « haute intensité politique », opposant des masses plus proches les unes des autres. Et de nombreux réservistes ont ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/07/2022
Thomas Gassilloud Nous sommes ravis, mon général, de vous accueillir pour votre première audition devant notre commission, qui s'est renouvelée à plus de 80 %. Je tiens à saluer et à remercier toutes les femmes et les hommes qui servent dans l'armée de Terre, ceux qui ont défilé lors du 14 juillet mais aussi tous ceux qui sont projetés loin de chez nous. Nous attendons de votre part une présentation de l'armée de Terre, de son rôle dans la défense nationale – ce que vous appelez son offre stratégique. Armée de nos territoires, elle est la plus proche de nos concitoyens et la plus visible, mais elle peut aussi être complexe pour un néophyte découvrant les traditions ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/07/2022
Thomas Gassilloud Général Parisot, notre commission ayant été renouvelée à plus de 80 %, peut-être pourriez-vous, au début de votre propos introductif, nous présenter le rôle d'un major général.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/07/2022
Thomas Gassilloud Je vous remercie pour cette audition, qui nous a permis de mieux connaître l'armée de l'air et de l'espace et qui nous a éclairés sur les défis à venir. Nous espérons vous retrouver prochainement à l'occasion d'une visite d'une base aérienne.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/07/2022
Thomas Gassilloud Après avoir auditionné le chef d'état-major des armées et le délégué général à l'armement, qui nous ont présenté les enjeux opérationnels et capacitaires communs aux armées, nous souhaitons aujourd'hui aborder les enjeux spécifiques à chaque armée, en commençant ce matin par l'armée de l'air et de l'espace. Nous avons donc le plaisir d'accueillir le général de corps d'armée aérienne Frédéric Parisot, major général de l'armée de l'air et de l'espace, en visioconférence depuis Nouméa. Mon général, le 24 février dernier, quelques heures seulement après le début de l'agression russe contre l'Ukraine, deux Rafale de la base aérienne de ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 07/07/2022
Thomas Gassilloud Je vous remercie, Monsieur le ministre, pour ces réponses claires et complètes, dans un temps contraint.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Monsieur le Délégué général, s'agissant de votre dernière audition, je vous laisse conclure avec quelques recommandations à notre intention.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 07/07/2022
Thomas Gassilloud Monsieur le ministre, c'est un grand plaisir de vous accueillir pour votre première prise de parole devant la représentation nationale en tant que ministre des armées. Vous avez modifié votre emploi du temps pour venir aujourd'hui devant nous : c'est une marque de considération à laquelle nous sommes tous très sensibles. Notre commission, installée il y a une semaine, est renouvelée – 80 % des commissaires n'étaient pas députés ou pas membres de la commission sous la précédente législature – et féminisée – elle compte 40 % de femmes, contre 30 % précédemment. Nous avons la volonté commune d'être utiles à notre défense nationale en développant ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 07/07/2022
Thomas Gassilloud Je vous remercie, Monsieur le ministre, pour cet exposé clair et complet. Je crois pouvoir m'exprimer au nom de tous mes collègues en disant que nous accueillons très favorablement votre proposition de méthode de co-construction. Nous avons pris note des points que vous avez évoqués, notamment de l'examen par le Parlement de l'élargissement prochain de l'OTAN à la Finlande et à la Suède – peut-être aurons-nous l'occasion d'accueillir des parlementaires de ces pays à la rentrée –, du déplacement en Roumanie, évoqué devant le bureau, ou encore de la réaffirmation d'un agenda français en Afrique. Par ailleurs, je vous remercie pour les éléments ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Monsieur le Délégué général, cette audition est particulière, puisque vous quitterez vos fonctions à la fin du mois, après cinq années passées à la tête de la Direction générale pour l'armement (DGA). Ces dernières années, nous avons eu l'occasion de nombreux échanges, au sein de cette commission ou lors de déplacements. Je tiens à vous remercier pour la disponibilité dont vous avez fait preuve tout au long de ces années auprès de la représentation nationale et pour les échanges que vous avez entretenus avec les membres de cette commission. Ces échanges sont d'autant plus importants que la DGA est une institution centrale au sein de notre ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Monsieur le Délégué général, merci pour votre introduction d'autant plus utile en ce début de mandat que notre commission a été profondément renouvelée. Vous avez décrit un panorama exhaustif des sujets de la DGA. Vous avez livré d'utiles éléments de bilan de la première LPM, auxquels nous aurons peut-être à réfléchir dans les prochains mois.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Monsieur le Délégué général, nous sommes ici pour évaluer l'action du Gouvernement et, à travers vous, nous en faire une idée. C'est l'occasion de réfléchir aux leviers dont nous disposons en tant que parlementaires. Je citerai quelques pistes de travaux législatifs pour les mois à venir, notamment dans le cadre des missions d'information. Nous réaliserons des travaux législatifs non budgétaires, comme ceux relatifs à nos territoires, puisque nous y avons tous des entreprises de la BITD. Quelles relations interparlementaires engager avec les Allemands, pour faire progresser notre culture stratégique commune et exercer sur eux des leviers d'influence ? Je ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/07/2022
Thomas Gassilloud Au nom de tous les commissaires, je vous remercie pour cette audition et pour votre action tout au long de votre vie pour la souveraineté du pays. Vous avez parlé du CNES et chacun a conscience de l'exceptionnelle richesse de votre parcours. Votre profondeur historique et votre connaissance de l'écosystème sont un trésor, et j'espère que vous continuerez à participer au débat stratégique. Sachez qu'au sein de la commission de la Défense, ne serait-ce que de manière informelle, nous serons toujours heureux de continuer à échanger avec vous pour faire progresser notre souveraineté et nos intérêts de défense nationale.
Intervention en hémicycle le 03/10/2022 : Déclaration du gouvernement relative à la guerre en ukraine et aux conséquences pour la france
Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
Thomas Gassilloud Je voudrais tout d'abord saluer la plupart des orateurs qui se sont exprimés avant moi, avec beaucoup de compétence et de profondeur, notamment le président Bourlanges, dans le cadre de ce débat relatif à la guerre en Ukraine et à ses conséquences pour la France. Ensuite, je tiens à remercier la présidente de l'Assemblée nationale qui, la semaine dernière, a mené une délégation, composée de six parlementaires, dont trois présidents de commission – M. Bourlanges, M. Anglade et moi-même –, en Pologne et en Ukraine. Ce déplacement s'est révélé très utile en vue de l'organisation d'un débat de qualité. Voici à présent un aperçu de la situation ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/10/2022
Thomas Gassilloud Nous en venons aux interventions des orateurs des groupes.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/10/2022
Thomas Gassilloud Nous en venons aux questions des autres députés.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/10/2022
Thomas Gassilloud Je suis très heureux de vous retrouver et je remercie les quatre vice-présidents qui ont brillamment mené les débats, la semaine passée, où j'étais en Pologne et en Ukraine avec la présidente de l'Assemblée nationale. Nous commençons l'examen du cycle budgétaire des missions « Défense » et « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » qui nous amènera jusqu'au 19 octobre prochain, date à laquelle nous examinerons les huit avis budgétaires relevant de notre commission. C'est avec grand plaisir que nous accueillons Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire. ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/10/2022
Thomas Gassilloud Je vous remercie. Cette audition très riche témoigne que votre engagement en tant que secrétaire d'État se situe dans la continuité de votre travail parlementaire – ce que, en tant que députés, nous apprécions. Nous poursuivrons nos travaux demain avec l'audition des principales associations d'anciens combattants, le fameux G12, qui en compte dix-sept.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2022
Thomas Gassilloud Je vous remercie pour ce propos complet et optimiste, qui tient compte des fragilités de la société.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2022
Thomas Gassilloud Je vous remercie pour ces propos très complets.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2022
Thomas Gassilloud Nous en venons aux interventions des orateurs des groupes.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2022
Thomas Gassilloud Nous en venons aux questions des autres députés.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2022
Thomas Gassilloud Monsieur le ministre, Messieurs les officiers généraux, Madame et Messieurs les directeurs de programme, je vous remercie pour cette audition exceptionnelle, qui marque le lancement de nos travaux sur le PLF pour 2023.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/10/2022
Thomas Gassilloud Nous envisageons prochainement un cycle d'auditions sur la dissuasion.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/10/2022
Thomas Gassilloud La commission est saisie de vingt-neuf amendements. Sur les quarante-neuf qui avaient été initialement déposés, sept ont été retirés et treize ont été déclarés irrecevables, soit parce qu'ils comportaient des erreurs dans les mouvements de crédits ou leur justification – c'est le cas des amendements nos 32, 36, 37, 38, 40 et 44 –, soit parce qu'ils ne relevaient pas du domaine des lois de finances – cela concerne les amendements nos 9, 15, 19, 20, 21 et 22. Enfin, l'amendement no 13 relevait du compte d'affectation spéciale Pensions.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/10/2022
Thomas Gassilloud Il n'est pas défendu.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2022
Thomas Gassilloud Mes chers collègues, nous accueillons le Général d'armée Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale. C'est avec un grand plaisir que nous vous recevons, car en tant qu'élus, nous constatons que l'action de la gendarmerie s'enracine dans nos territoires. La gendarmerie est présente dans plus de 30 000 communes. Moins connue, son action à l'international doit également être soulignée. La semaine dernière, je me suis rendu en Ukraine, où j'ai eu l'occasion d'échanger avec les gendarmes de l'Institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale (IRCGN), qui s'acquittent de la difficile mission de documenter d'éventuels crimes de ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2022
Thomas Gassilloud Monsieur le ministre, votre audition sur le budget de la mission Défense du projet de loi de finances pour 2023 est exceptionnelle à plusieurs titres. De par son contexte, d'abord, puisque la guerre est de retour en Europe et que la conflictualité demeure importante dans d'autres zones du monde, comme au Burkina Faso. De par son format, ensuite, puisque l'ensemble des chefs d'état-major et des responsables de programme vous accompagnent, symbole d'un engagement fort de l'État dans le contexte stratégique inédit qui résulte de l'agression de l'Ukraine par la Russie. Cela témoigne également de l'attention que vous portez à la bonne information du Parlement. Cette ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/10/2022
Thomas Gassilloud Nous sommes réunis pour examiner les crédits des missions Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ; Défense et le programme Gendarmerie nationale de la mission Sécurités. Nous commençons par la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/10/2022
Thomas Gassilloud Nous en venons maintenant à l'examen des amendements sur les crédits des trois missions dont nous sommes saisis. Pour la mission « Anciens combattants mémoire et liens avec la nation », nous sommes saisis de quatre amendements. Pour votre complète information, sur les huit amendements initialement déposés, un a été retiré et trois ont été considérés comme irrecevables par le président de la commission des finances, dont j'ai suivi l'avis. Plus précisément, deux d'entre eux – nos 4 et 16 – relevaient de la première partie de la loi de finances et un – le n° 17 – créait une charge et modifiait un article de loi abrogé.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/10/2022
Thomas Gassilloud Il pouvait y avoir deux rapporteurs pour avis, puisqu'il s'agit de la préparation des forces aériennes, mais que l'amendement abonde aussi la préparation et l'emploi des forces. N'y voyez aucune marque de rejet. Vous pouvez intervenir à tout moment si vous le souhaitez.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2022
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/10/2022
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/10/2022
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 12/10/2022
Thomas Gassilloud Mon général, je vous remercie.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 12/10/2022
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