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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/06/2022
Roger Chudeau, président d'âge
Roger Chudeau Dans la mesure où je suis doyen d'âge, il me revient de présider le début de cette première réunion, consacrée à la désignation du bureau de la commission. Je suis député du Loir-et-Cher, membre du groupe Rassemblement national. J'étais auparavant inspecteur général de l'éducation nationale, ce qui explique ma présence dans cette commission.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/06/2022
Roger Chudeau, président d'âge
Roger Chudeau Conformément à l'article 39 du règlement, le bureau de la commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. L'article 39 dispose en outre : « La composition du bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée, d'assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. » Je rappelle également les dispositions des alinéas 4 à 6 du même article : « Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre de candidats n'est pas supérieur au nombre de ...
Question orale du 12/07/2022 : Politique éducative du gouvernement
S'agit-il là d'un fantasme ? Faudra-t-il un autre Samuel Paty pour que vous regardiez le danger en face ?
Question orale du 12/07/2022 : Politique éducative du gouvernement
Monsieur le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, une question taraude la représentation nationale : quelle est exactement la politique éducative de ce gouvernement ? Y en a-t-il seulement une ? Je veux parler d'une politique qui soit à la hauteur des défis et des enjeux auquel est confronté le système éducatif depuis des années. Vous évoquez quatre priorités : lutte contre les inégalités ; savoirs fondamentaux ; bien-être des élèves ; école écologique. Mais enfin, monsieur le ministre, les savoirs fondamentaux et la lutte contre les inégalités étant exactement les missions premières de l'école de Jules Ferry, elles ont donc 140 ans ! La ...
Question orale du 12/07/2022 : Politique éducative du gouvernement
Quant à votre projet d'augmenter les professeurs s'ils travaillent plus, ne voyez-vous donc pas la charge insultante de mépris que comprend cette proposition ? Est-ce ainsi que vous voulez restaurer l'autorité du maître, monsieur le ministre ? J'en viens à vos autres priorités : le bien-être des élèves et l'école écologique. Où avez-vous vu que notre école n'ait jamais voulu autre chose que le bien-être de nos enfants ? Et qu'est-ce qu'une école écologique ? Cela ne veut rien dire. Vous vouliez sans doute dire « écologiste ». En réalité, tout cela n'a aucune consistance. Vous n'avez tout simplement pas de politique éducative. Or, nous l'affirmons ici, ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/07/2022
L'article 1er du PLFR prévoit de supprimer la contribution à l'audiovisuel public. Cette contribution est versée par 23 millions de contribuables. Créée en 1981 pour contribuer au financement de l'audiovisuel public, elle est à présent frappée d'obsolescence : la diffusion par internet d'émissions d'actualité de toute nature ainsi que de courts et longs métrages échappe à toute taxation des consommateurs par l'État ; les téléviseurs, dont la possession entraîne le paiement de la redevance, sont de moins en moins utilisés par les ménages ; la valeur ajoutée de l'audiovisuel public par rapport aux propositions des chaînes du secteur privé est inexistante. ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/07/2022
Nous sommes évidemment favorables au contrôle, par la représentation nationale, du nouveau mode de financement de l'audiovisuel public ; un tel contrôle nous paraît légitime et nécessaire. Toutefois, nous ne voyons pas très bien l'intérêt de confier cette évaluation à un organisme de recherche public. L'Assemblée nationale peut parfaitement saisir la Cour des comptes à cette fin. Si vous modifiez cet aspect de votre proposition, madame Anthoine, nous voterons votre amendement.
Intervention en hémicycle le 23/07/2022 : Projet de loi de finances rectificative pour 2022
Mais pourquoi nous parlez-vous de salades ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/07/2022
La présidente de France Médias Monde et le président d'Arte France nous ont expliqué que nous ne pouvions supprimer la redevance sous peine de contrarier la législation allemande. Je trouve ces propos déplacés devant les représentants de la nation. Devrions-nous supprimer la redevance pour complaire à nos voisins allemands ? Vous n'avez cessé de dire que la redevance était synonyme d'indépendance, et que la budgétisation signifierait une perte d'indépendance ou une soumission au Gouvernement. Ne pensez-vous pas que la représentation nationale est capable, par une loi d'orientation et de programme, de garantir votre indépendance par la loi ?
Intervention en hémicycle le 28/07/2022 : Déclaration du gouvernement relative au bilan de la présidence française de l'union européenne
C'est une plaisanterie !
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 02/08/2022
Monsieur le ministre, vous vous êtes exprimé pendant vingt minutes et, sans vouloir être désobligeant, je ne vois toujours pas de politique éducative dans ce que vous nous avez présenté… Les résultats sont en baisse, vous l'avez dit. Vous parlez de fracture sociale et de fracture scolaire mais, dans ce que vous proposez, il n'y a rien de tangible pour améliorer la situation. Nous attendons donc de véritables mesures de rénovation de l'enseignement des fondamentaux. Savez-vous qu'en 1945, les élèves suivaient 366 demi-journées d'enseignement pour trente heures par semaine ? Nous en sommes à 316 demi-journées et vingt-quatre heures par semaine. Peut-être y ...
Intervention en hémicycle le 05/10/2022 : Fonctionnement du marché du travail
Je vous prierai de dire « Rassemblement » et non « Front » !
Intervention en hémicycle le 06/10/2022 : Limitation de l'engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
Oui, mais il n'est pas question de date dans mon amendement.
Intervention en hémicycle le 06/10/2022 : Limitation de l'engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
Des barbelés seulement !
Intervention en hémicycle le 06/10/2022 : Limitation de l'engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
Je le maintiens !
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/09/2022
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/09/2022
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/09/2022
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/09/2022
Vous le savez, 98 % des candidats obtiennent ce qui reste le premier diplôme de l'enseignement supérieur, le baccalauréat. Mais la moitié échouent à la fin de la première année d'enseignement supérieur : ils redoublent, se réorientent ou abandonnent leurs études. Les données pour 2021 publiées par la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l'Éducation nationale et de la jeunesse sont sans appel : 21,3 % des étudiants abandonnent leurs études supérieures après la première année ; 41 % des étudiants inscrits en licence l'obtiennent en trois ou quatre ans – 29 % en trois ans et 12 % en quatre ans. Ces chiffres ...
Intervention en hémicycle le 06/10/2022 : Limitation de l'engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
Dans le prolongement de cette proposition de loi – à laquelle il va de soi que j'adhère pleinement, la Sologne se trouvant au cœur de ma circonscription dans le Loir-et-Cher –, le présent amendement vise à nettoyer nos paysages et nos espaces naturels en éliminant les dispositifs vulnérants que sont les barbelés. Les barbelés, souvent installés depuis plus de trente ans, se trouvent partout : qu'on ramasse des champignons, qu'on soit en randonnée, qu'on pratique le cyclotourisme, on bute toujours sur des barbelés. Les chemins de grande et de petite randonnée en sont festonnés. Or ils sont tout à fait inutiles : la plupart du temps, ils ont été posés à ...
Intervention en hémicycle le 06/10/2022 : Limitation de l'engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
Je m'associe à la proposition visant à interdire l'importation de grand gibier en France. En effet, chacun sait que nous, chasseurs, tuons 600 000 sangliers par an – sans compter ceux qui sont tués par des voitures ou que l'on ne retrouve jamais. Par conséquent il est totalement inutile et absurde d'en importer. Cependant, puisque madame la secrétaire d'État nous indique que l'interdiction existe déjà, il n'y a pas lieu de surlégiférer. Je m'associe donc au conseil – presque une injonction – de mon collègue Cormier-Bouligeon selon lequel nous devons renforcer les moyens de l'OFB pour que la loi puisse être appliquée. En Sologne, on voit passer presque ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 12/10/2022
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Notre vote sera défavorable. Les fonds pédagogiques existent depuis plus de trente ans. Ils ont toujours été distribués de manière différenciée en fonction des besoins, et non selon le mérite supposé des professeurs. Toutefois, comme nous l'avons signalé à M. Ndiaye hier, nous nous opposons à une distinction entre les équipes pédagogiques « innovantes » et « non innovantes », alors que la pédagogie est une innovation de tous les jours.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Nous votons en faveur de cet amendement, car il est inacceptable de diminuer ces crédits en période d'inflation.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Cet amendement concerne les alinéas 688 à 690. L'objectif de « promouvoir un aménagement équilibré du territoire en optimisant les moyens alloués », qui manque par ailleurs de clarté, n'est pas un objectif stratégique éducatif, mais tout simplement l'exposé d'une obligation de moyens. L'administration a pour obligation de répartir correctement, de manière équilibrée, les moyens entre les différents territoires. Cet objectif n'en est pas un et je propose de le supprimer. Il n'a pas sa place dans un système visant à assigner à l'État des performances à atteindre.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Il faudrait substituer à l'alinéa 719 du projet annuel de performances, intitulé « optimiser les moyens des fonctions support », ce qui n'est pas une performance, « améliorer l'organisation des fonctions support ». Dix-sept régions académiques ont été créées sans pour autant que soient supprimées les trente académies existantes. Les fonctions supports sont alourdies par des réformes successives qui complexifient le mille-feuille administratif. Il est plus que temps que le ministère simplifie son organisation afin de la rendre plus efficiente.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Tâchons d'éviter les procès d'intention. Abonder France Médias Monde d'un montant de 1 million d'euros ne coûtera guère à France Télévisions. Lorsque l'on entend France 24 à l'étranger, l'on a le cœur qui se serre, car l'on a l'impression d'entendre la voix de la France. Un quota de 20 % d'actualités françaises est très peu, et nous plaidons pour un quota de 60 %, pour la francophonie et la grandeur de la France, sans aucun rapport avec la mesquinerie que vous nous prêtez. Je voterai naturellement pour cet amendement.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/10/2022
Tout le monde connaît les villages que le prince Potemkine fit ériger en 1787 lors du voyage en Crimée de la Grande Catherine : des façades en bois hâtivement peintes dissimulaient la misère. Vous êtes, monsieur le ministre, le Potemkine du macronisme déclinant. Ce budget n'est qu'une accumulation de faux-semblants, qui dissimulent mal l'état alarmant du système éducatif. Vous annoncez fièrement une augmentation de 3,7 milliards d'euros mais à quoi cette somme est-elle employée ? En effet, 1,7 milliard d'euros est consacré à la revalorisation du point d'indice ; le glissement vieillesse technicité (GVT) coûte 770 millions d'euros – des dépenses qui sont ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Cet amendement vise à créer un programme dédié à l'éducation prioritaire. Cette politique publique, créée en 1981, repose sur une allocation des moyens différenciée et plus équitable, pour assurer l'application effective du principe d'égalité des chances. La Cour des comptes évalue à 1,7 milliard d'euros par an le surcoût induit par les équivalents temps plein (ETP) supplémentaires et les nombreuses primes d'indemnités versées au personnel. En outre, les crédits de titre 2 dédiés aux personnels affectés structurellement dans les établissements concernés s'élèvent à 6 milliards d'euros. Le budget total de l'éducation prioritaire s'élève donc à ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Il ne s'agit pas d'isoler l'éducation prioritaire, mais de la distinguer. Cette politique publique mérite d'être distinguée et pilotée. En créant un programme spécifique, doté de moyens significatifs, nous permettons à l'administration et au ministre de piloter cette politique publique qui, comme son nom l'indique, est prioritaire. Il ne s'agit pas de la stigmatiser, mais au contraire de la mettre en relief, et de démontrer l'importance que la représentation nationale accorde à cette priorité éducative.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Depuis des décennies, les ministres de l'Éducation nationale successifs nous expliquent la main sur le cœur que le premier degré est leur priorité. La réalité est bien différente : le coût moyen d'un élève du premier degré est de 6 980 euros, quand celui d'un élève du second degré s'élève à 9 850 euros. Cela dure depuis des décennies, et l'écart ne se resserre que très peu. Cet amendement a donc pour objectif d'appeler l'attention sur la nécessité de transformer en actes les paroles et les projets politiques. Pour ce faire, il vise à abonder de 3 milliards d'euros le programme 140 Enseignement public du premier degré. Le premier degré est le maillon ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Nous ne voterons pas cet amendement car il est hors sol : le ministre nous a expliqué fort justement que ces postes ne sont pas pourvus. En quarante-trois ans de carrière dans l'Éducation nationale, je n'ai jamais vu le moindre médecin de prévention. Dans ces conditions, il ne sert à rien d'ajouter des millions aux millions. L'enjeu est de payer correctement ces personnels : un médecin de l'Éducation nationale touche le Smic, ce qui est ridicule.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Nous ne voterons pas ces amendements car ils restent à la surface des choses. Notre position est assez proche de celle, très nuancée, qu'a exprimée monsieur le rapporteur pour avis. Nous sommes pour la CDIsation des AESH et pour leur professionnalisation. Nous sommes même pour la création d'un statut. AESH, c'est un métier ; il faut y être formé. Certes, la question de l'école inclusive ne se résume pas à l'accompagnement par des AESH, mais il faut tout de même travailler beaucoup dans cette direction. Le problème, en matière de pilotage des AESH, c'est que l'État n'est plus prescripteur. J'ai été inspecteur d'académie pendant huit ans. En cette qualité, ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Nous voterons pour cet amendement car les AESH, déjà très mal payés, doivent en outre assumer des frais de déplacement excessifs.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Nous voterons contre cet amendement, qui ranime le prurit de la guerre scolaire, ce qui est totalement ridicule. L'école est communale : lorsqu'une commune veut créer une école, elle est totalement libre de le faire, avec l'aide de l'État. Cela ne pose aucun problème. Il y a 70 000 élèves de moins cette année et cette tendance à la baisse se prolongera l'année prochaine. Il est donc normal que des écoles ferment. Il n'y a pas à le déplorer, c'est juste de la bonne gestion. Enfin, le service public d'éducation est également assuré, sous le contrôle de l'État, par l'enseignement privé sous contrat.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Nous voterons contre ces amendements car il nous semble que ce qui est au centre du système scolaire, c'est l'élève, et non le chauffage ou le transport. Ces amendements n'ont pas leur place ici : ils sont hors sujet. Je note par ailleurs que les amendements de l'ultragauche s'en prennent toujours au programme 139 Enseignement privé du premier et du second degrés. Comme par hasard !
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Nous voterons contre cet amendement, parce que c'est une fois encore le programme 139 que nos amis d'ultragauche se proposent de ponctionner : cela devient une obsession. Je ne sais pas ce que vous avez contre l'enseignement privé sous contrat, où il y a des élèves, des professeurs, et même des syndicats. Vous proposez de créer 10 000 postes de professeurs : pourquoi pas 100 000 ? Cela n'a pas de sens, c'est de la pure démagogie.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Cela va vous étonner, mais je vais voter en faveur de cet amendement. Il vise à rétablir le mode de recrutement ancien des instituts préparatoires à l'enseignement secondaire (Ipes), dont je suis directement issu. Les élèves des Ipes ne passaient que l'oral des concours. Il s'agissait d'une très bonne manière de prérecruter les jeunes, garantissant une base solide au corps enseignant.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
Je ne suis pas favorable à cet amendement, bien que je comprenne le raisonnement de mon collègue. L'État emploie ces contractuels et leur confie les mêmes élèves et les mêmes tâches qu'aux titulaires. Ces derniers, cependant, ont réussi des concours difficiles. Les principes d'équité et d'équilibre doivent donc être respectés. Titulariser des contractuels qui n'ont pas obtenu ce concours serait difficilement recevable vis-à-vis des titulaires. Pour ma part, je serais favorable à la tenue d'un concours aménagé pour les contractuels bénéficiant d'une certaine expérience et correctement notés par les corps d'inspection. Ces concours, qui ont déjà été ...
