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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Véronique Riotton
3 rapports signés
13/06/2024 — Rapport d'information N° 2719 tel quel déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le développement de la pratique féminine du sport
Rapporteur pour la Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
29/05/2024 — Rapport d'information N° 2696 déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Organe
03/10/2023 — Rapport d'information N° 1689 tel quel déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l’activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2022 à juillet 2023
Rapporteur pour la Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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