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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Rapports de
Thibaut François
3 rapports signés
07/02/2024 — Rapport d'information N° 2155 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d’une délégation de la commission aux Émirats arabes unis, du 10 au 14 décembre 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères Organe
19/07/2023 — Rapport d'information N° 1542 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la politique des sanctions internationales
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
18/01/2023 — Rapport d'information N° 753 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d’une délégation de la commission à New York à l’occasion de la 77ème Assemblée générale des Nations Unies à l’automne 2022
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
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