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Intervention en hémicycle le 16/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
C'est précisément ce que fait l'article 1er : il leur dit ce que l'on attend d'eux. C'est pourquoi le groupe Horizons et apparentés soutiendra l'amendement n° 3952 et plusieurs des sous-amendements qui lui sont rattachés.
Intervention en hémicycle le 16/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
En effet, il donne des indications claires sur ce que nous voulons faire. Il programme aussi. La programmation pluriannuelle de l'agriculture obligera le Gouvernement à fixer des niveaux de production – ce n'est pas un gros mot –, qui devront atteindre des quantités excédentaires par rapport à nos consommations nationales. Il répond donc bien à une logique de souveraineté. Arrêtons également d'opposer exportation et importation : nous avons besoin d'exporter ce que nous produisons, comme nous avons besoin d'importer ; les deux ne s'opposent pas forcément. Tel qu'il est rédigé, le projet de loi propose bien les deux. Enfin, on ne peut pas laisser dire qu'il ...
Intervention en hémicycle le 16/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
Permettez-moi de remercier, une fois encore, les rapporteurs, M. le ministre et l'ensemble des collègues, en particulier ceux du groupe Les Républicains, avec qui nous avons mené un travail en commun. Je rappelle que le 3 mai, à la sortie de la réunion de la commission, l'ensemble des responsables de tous les groupes politiques sur ce texte, on reçu la version de base. Chacun a donc été informé en amont et pouvait proposer des amendements. L'article 1er a fait l'objet d'une réécriture, à laquelle le ministre s'était engagé à la suite du retrait de mon amendement et des débats en commission, dont bon nombre des apports ont été intégrés dans cette nouvelle ...
Intervention en hémicycle le 16/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
Vous voulez préserver les élevages bovins ou pas ?
Intervention en hémicycle le 15/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
Exactement !
Intervention en hémicycle le 15/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
Pardon, madame la présidente, mais…
Intervention en hémicycle le 15/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
Vos amendements en reprennent la structure, donc vous avez dû en être destinataires.
Intervention en hémicycle le 15/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
Je tiens à remercier les rapporteurs, le ministre ainsi que tous nos collègues de la commission des affaires économiques pour le travail réalisé en commission, qui a permis d'aborder une large partie des sujets en matière d'orientation agricole, selon des visions différentes mais avec le profond désir de donner une orientation à l'agriculture et d'adresser un vrai message à nos agriculteurs. D'ailleurs, les derniers amendements ont proposé des rédactions finalement assez proches, qui nous aideront à apporter une réponse à nos agriculteurs. L'amendement que je soutiens garantit la capacité à produire, à transformer et à distribuer les produits agricoles et ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 03/05/2024
On leur a aussi vendu des modèles non rentables !
Commission des affaires économiques - Intervention le 03/05/2024
Je suis également sceptique. On semble considérer que quelqu'un qui va reprendre une activité ne s'intéresse ni à la manière dont elle est composée ni à sa viabilité économique et qu'il ne sait pas ce qu'il va en faire. Nous parlons de gens qu'il s'agit d'aider, pas de grands capitaux. Ces personnes auront des emprunts bancaires. Or, les banques demandent des garanties ; elles vont examiner la viabilité du projet. Par ailleurs, dans les articles précédents, nous avons fait en sorte que les nouveaux agriculteurs sachent manager et aient plus de compétences. C'est d'autant plus étonnant de ne pas les estimer capables de faire cette analyse. Enfin, je crains que ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 03/05/2024
L'amendement vise à ajouter un alinéa déclaratif, dépourvu de tout caractère contraignant ; seul le projet de loi de finances pourra prévoir des réformes – il n'y a pas de blanc-seing. En revanche, il a le mérite d'envisager une évolution de la fiscalité ; contrairement à ce que vous affirmez, il permet de prendre en considération la question du foncier et de la manière dont on le transmet. Vous êtes vent debout contre les démembrements, monsieur Potier, mais on pourrait très bien ouvrir des droits de succession en ligne directe à des repreneurs tiers, s'ils s'engageaient à exploiter les terres ; ainsi, le cédant garderait l'usufruit et le repreneur ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 03/05/2024
Le chiffre de quatre cent mille exploitations est l'assurance de conserver une diversité, contrairement au nombre d'exploitants. S'agissant du modèle familial et des autres préoccupations de monsieur Potier, elles sont toutes mentionnées à l'article 1er. Il n'est donc nul besoin de le répéter à d'autres endroits. Enfin, certains d'entre vous souhaitent constamment ajouter « dont biologique ». Or, l'article L. 1 du code rural et de la pêche maritime prévoit déjà que « les politiques publiques visent à promouvoir et à pérenniser les systèmes de production agroécologiques, dont le mode de production biologique ». Quand vous écrivez « agroécologie », ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 03/05/2024
L'amendement que je présente vise à insérer les mots « au renforcement de la souveraineté agricole et alimentaire » après le mot « contribuer » au sein de l'article L. 820-1 du code rural et de la pêche maritime.
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Le sous-amendement CE3569 tend à intégrer aux enseignements agricoles l'agriculture de conservation des sols.
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Il y a un problème majeur, c'est que la même ressource est vendue plusieurs fois à différentes personnes, : ainsi, le bois peut être vendu dans trois ou quatre villes dans un périmètre de 100 kilomètres, mais également à l'aviation pour ses carburants durables. Le même constat peut être dressé pour les méthaniseurs. Il est pourtant nécessaire de conserver des éléments qui se dégradent au sol. La méthanisation est nécessaire, mais il faut l'utiliser dans une logique d'aménagement du territoire et non de manière désordonnée.
Commission des affaires économiques - Intervention le 30/04/2024
S'agissant des engagements internationaux, je voudrais souligner que l'amendement que je propose sécuriserait la production, tandis que le texte dans sa version actuelle ne sécuriserait que les importations. Je retire mes deux amendements et serai heureux de travailler sur une nouvelle version qui pourrait convenir au plus grand nombre d'entre nous.
Commission des affaires économiques - Intervention le 30/04/2024
Il existe une cohérence entre mes amendements CE1914 et CE1915 : si je retire le premier, je retirerai également le second. Les définitions que je propose, Madame la rapporteure, sont inspirées notamment de celles de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO). Par ailleurs, le pastoralisme n'est pas l'élevage ; il me semblait donc intéressant de le mentionner – tout comme il est intéressant d'évoquer la sylviculture. Si vous le permettez, Monsieur le président, j'aimerais entendre les réactions de mes collègues avant de réagir aux avis qui ont été donnés.
Commission des affaires économiques - Intervention le 30/04/2024
L'amendement CE1914 vise à proposer une nouvelle rédaction de l'article 1er : seul l'article L. 1 A du code rural et de la pêche maritime serait maintenu, enrichi de nouvelles orientations et d'objectifs ainsi que de définitions juridiques de la souveraineté agricole et alimentaire, de la sécurité alimentaire et de la sécurité sanitaire alimentaire. Le concept « une seule santé » y serait intégré. L'article reprendrait les objectifs des lois d'orientation agricole menées depuis les années soixante – celle de Henri Rochereau, celle d'Edgard Pisani et toutes celles qui les ont suivies –, en les actualisant au regard des besoins actuels. Il prévoirait une ...
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Propriété des personnes publiques en polynésie française
Le projet de loi que nous examinons vise à corriger une incohérence, fruit de la fragmentation normative existant en Polynésie française. Longtemps, le droit domanial y est resté illisible en raison du nombre important de régimes applicables et de catégories de domaines. La loi organique du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française a permis une clarification et un partage du domaine polynésien entre l'État, la collectivité et les communes, ainsi que le partage des compétences afférent. Pourtant, une lecture stricte de ses dispositions conduisait à considérer que l'État n'était pas compétent en Polynésie française pour ...
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Cette proposition de loi ne tend pas à répondre à l'ensemble des préoccupations de ceux qui dédient leur vie professionnelle – et bien trop souvent leur vie personnelle –, à nous nourrir. Elle n'en demeure pas moins indispensable pour ramener la sérénité dans nos rapports sociaux. Vous l'aurez compris, soucieux de préserver l'harmonie des relations entre nos concitoyens, le groupe Horizons votera évidemment en faveur de ce texte.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Il se trouve simplement que cette question concerne aussi les maires, bien souvent en première ligne du règlement de ces conflits de voisinage, qui interpellent et accaparent tous les maillons de l'échelon local en ralentissant son bon fonctionnement. Enfin, ces conflits alimentent l'idée, à laquelle le groupe Horizons refuse de souscrire, d'une rupture du lien entre le monde agricole et une partie des Français. Dans un contexte de crise agricole, nous croyons qu'il est important de dire et de redire aux agriculteurs que nous sommes à leurs côtés pour défendre des solutions pragmatiques et efficaces.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
On accuse ainsi la majorité de traiter les inquiétudes agricoles de manière populiste et électoraliste. Permettez-moi de m'inscrire en faux : ce texte répond à une attente légitime du monde agricole. Il tend à mettre un terme à des procès abusifs qui grèvent la vie économique de notre pays et contribuent au malaise des exploitants. Si nous débattons aujourd'hui, c'est uniquement en raison d'un excès : celui de certains nouveaux habitants lorsqu'ils en viennent à saisir la justice, à l'instrumentaliser et à s'opposer à des exploitations qui étaient là bien avant leur arrivée. Je ne vous apprendrai rien en vous disant que le groupe Horizons et apparentés ...
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Adapter le droit aux bouleversements sociaux contemporains n'est jamais chose aisée. C'est d'autant plus vrai lorsqu'il s'agit de s'attaquer au droit de la responsabilité – sans doute un des pans du droit civil qui suscite le plus d'intérêt et de débats, tant ses conséquences sur la vie quotidienne de nos concitoyens sont à la fois particulièrement sensibles et aisément perceptibles. Le texte qui nous est proposé ce jour, et qui vise à codifier une notion jurisprudentielle rendue célèbre par les moqueries qu'elle a pu susciter, est indubitablement bienvenu. Alors que nous faisons face à une judiciarisation croissante des problèmes de voisinage, la ...
Commission des affaires européennes - Intervention le 03/04/2024
Madame la rapporteure, vous voulez que l'on soutienne un moratoire sur tous les accords de libre-échange, sans aucune distinction. La position de la France est claire sur le Mercosur ; celui-ci n'avancera pas, alors que le CETA est un accord plutôt bien fait, qui est l'exemple du type d'accords que l'on souhaite promouvoir. Il ne faut pas oublier qu'un accord de libre-échange c'est une négociation. Avec votre PPRE, on ne pourrait plus faire évoluer les choses puisque l'on ferait un moratoire sur tous les accords, interrompant les négociations engagées. Je crois que ce qui est essentiel, c'est de promouvoir les clauses miroirs qui sont un outil extrêmement ...
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Je vous remercie pour votre proposition de bon sens, monsieur le président Maillard. Je crois que nous sommes tous attachés à la démocratie et au meilleur usage que nous pourrions faire des mandats que nous avons reçus. Une mission relative à la décentralisation a été confiée à Éric Woerth : ce sera le moment de tirer les conséquences du vote de cet article et de prévoir les aménagements que vous réclamez et qui sont, j'en conviens, nécessaires.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Vous aurez beau tout faire pour qu'on n'aille pas plus loin, l'article a été adopté. Les choses sont enfin claires.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Je ne voudrais pas que l'on laisse l'impression de ne pas avoir adopté l'article unique alors que c'est chose faite !
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Défavorable.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari À présent, force est de constater que le jeu de l'obstruction est lancé. Vous avez choisi de vous y livrer un jour de niche parlementaire. Nous en prenons acte et, puisque vous êtes mauvais joueurs, je vous propose de boire le calice jusqu'à la lie. En attendant, l'article est adopté !
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Je tiens à vous en remercier. La séance fut bruyante mais les débats, dont je salue la qualité, ont permis d'aborder tous les sujets, même si quelques-uns d'entre nous feignent de ne pas s'en apercevoir.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Il a ainsi été admis que, si le temps n'était pas encore venu de revenir sur la loi du 14 février 2014, il convenait toutefois de l'aménager pour que certains d'entre nous puissent retrouver des fonctions exécutives locales.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Ce soir, la représentation nationale a adopté l'article unique de ce texte, tel que nous l'avions conçu.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Les niches, c'est fini !
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari C'est la Constitution !
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Je suis défavorable à l'amendement et à l'ensemble des sous-amendements.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Plus personne ne vous laissera aller au bout d'une niche !
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari On a bien compris que notre niche était morte !
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Le débat n'est pas serein.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari L'amendement n° 92 est essentiel. S'il n'était pas adopté, les parlementaires pourraient exercer plus d'une fonction exécutive locale, ce que nous ne souhaitons absolument pas. Nous voulons limiter la possibilité de cumul d'un mandat parlementaire à une seule fonction exécutive locale – une délégation et non une présidence d'exécutif local, à savoir adjoint au maire ou vice-président d'une collectivité. Cet amendement est nécessaire. Avis favorable.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Défavorable.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Les compétences d'un maire d'arrondissement équivalent à celles d'un adjoint : avis favorable.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Défavorable à l'ensemble des amendements.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Défavorable.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari En la matière, mon avis est également défavorable.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Mon avis ira au-delà de cette série, puisque, comme nous le verrons plus tard, certains amendements visent à abroger la loi de 2014, tandis que d'autres visent à introduire des seuils. Je ne crois pas que l'agenda législatif actuel, issu de la réforme de 1995, doté d'une session unique et caractérisé, le cas échéant, par une situation de majorité relative – je parle pour les élus de la majorité –, nous permette d'occuper aussi des fonctions à la tête d'un organe exécutif local. Je suis donc défavorable aux amendements qui vont en ce sens. Par ailleurs, l'esprit de la proposition de loi n'est pas d'instituer des seuils de population en deça desquels le ...
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Vous choisissez de les en priver, mais elle aurait pu les intéresser. Je n'irai pas plus loin dans les justifications, il est temps de passer au débat.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Cela fonctionne aussi dans l'autre sens : des conseils municipaux ou des assemblées délibérantes seraient heureux que vous leur apportiez votre expérience de l'Assemblée nationale.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Ceux qui exercent des fonctions exécutives locales ont beaucoup à apporter au travail du législateur et peuvent améliorer la rédaction des lois.
Intervention en hémicycle le 14/03/2024 : Discussion d'une proposition de loi
Henri Alfandari Les deux ne s'opposent pas ! Ce n'est pas une obligation qui vous est faite, mais une liberté qui vous est donnée. Comme cela a été dit plusieurs fois, il ne s'agit pas d'imposer à tous l'obligation de cette expérience. Toutefois, nous devons travailler ensemble, au sein de la majorité, et nous devons échanger avec les oppositions. Nous devons nous enrichir mutuellement de nos expériences.
