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11 commentaires

À propos d'une question écrite du 21/05/2024, sjoueaut a dit le 22/06/2024 :

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Merci d'avoir posé vos doutes sur l'absence de réaction du gouvernement sur ce sujet.

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À propos d'une question écrite du 13/02/2024, sjoueaut a dit le 18/05/2024 :

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Bonjour, Merci d'avoir su poser une question répondant aux enjeux d'une politique volontariste autour du domaine de l'éducation nationale et du handicap.

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Avis N° 1805 (Tome II), sjoueaut a dit le 28/10/2023 :

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Je ne parviens pas à lire le document, car il n'a pas encore été publié. Comment peut-on procéder pour y avoir accès?

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Projet de loi N° 1528 - À propos de l'amendement n°AS1524, sjoueaut a dit le 24/09/2023 :

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Un employeur public ne correspondant pas à une administration public. Pourquoi substituer ?

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Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi adopté par le sénat - Suite à ses propos du 28/02/2023, sjoueaut a dit le 05/03/2023 :

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Bonjour, Je vous remercie d'avoir pris la parole et d'avoir su répondre aux questions que peuvent se poser les concitoyens au moment de l'acquisition de certains biens et services liés aux usages numériques.

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