Commission des affaires sociales

Réunion du mardi 30 avril 2024 à 16h25

La réunion

Source

La réunion commence à seize heures vingt-cinq.

La commission examine, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur).

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

N° IdAuteurGroupePlace
46XM. NAILLET PhilippeSOC1er
4946Mme DESCAMPS BéatriceLIOT1er
48 M. CHRISTOPHE PaulHOR6
81 Gouvernement 7
80 Gouvernement 7
47 M. CHRISTOPHE PaulHOR7
77 M. CHRISTOPHE PaulHOR7
78 Mme VIDAL AnnieRE7

(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.

La réunion s'achève à seize heures trente.

Présences en réunion

Présents. – M. Thibault Bazin, M. Paul Christophe, Mme Ingrid Dordain, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Annie Vidal

Excusés. – M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva

Assistait également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux